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18 résultats pour « Flora GALLY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2204336_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 décembre 2022, la commune de Saint-Jean-de-Braye, représentée par la SELARL Sonia Krovnikoff - Flora Gally, conclut, à titre principal, au rejet de la demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2506069_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 décembre 2025, la communauté de communes Pithiverais Gâtinais, représentée par la Selarl Sonia Krovnikoff – Flora Gally, conclut au rejet de la requête et demande

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2204038_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 10 juillet 2023 et le 5 juillet 2024, la commune de Saint-Jean-de-Braye, représentée par la SELARL Sonia Krovnikoff Flora Gally, conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2204039_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 10 juillet 2023 et le 5 juillet 2024, la commune de Saint-Jean-de-Braye, représentée par la SELARL Sonia Krovnikoff Flora Gally, conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101177_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 28 septembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Galle, présidente, - M. Fumagalli, conseiller, - M. Richard, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103802_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 14 décembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Galle, présidente, - M. Fumagalli, conseiller, - M. Richard, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102919_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Délibéré après l'audience du 19 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Bazin, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200348_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

pentes, au sens de l'article L. 341-5 al. 1 du code forestier, et, d'autre part, à l'équilibre biologique d'une région ou au bien-être de la population (rôle climatique : vent, hydrométrie, abri pour la flore

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2501721_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

comporte pas d'évaluation des incidences Natura 2000 ; que la notice d'incidence environnementale est insuffisante en l'absence de réalisation d'un état initial de l'environnement et d'un inventaire faune flore

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103881_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Délibéré après l'audience du 15 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, M. Richard, premier conseiller, M. Fumagalli, conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103153_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

des chasseurs, des opérations de destruction de spécimens d'espèces non domestiques sont effectuées pour l'un au moins des motifs suivants : / 1° Dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103168_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

des chasseurs, des opérations de destruction de spécimens d'espèces non domestiques sont effectuées pour l'un au moins des motifs suivants : / 1° Dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103021_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Délibéré après l'audience du 8 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Bazin, conseillère.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2002456_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 30 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Catherine Boyer, présidente, Mme Clémence Galle, première conseillère, Mme Eugénie Garona, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012503_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Louvel, rapporteur public, - les observations de Me Baron, représentant l'association Générations Futures, - et de Me Le Gall, représentant l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2203084_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

A l'issue du projet, le site sera renaturé, à travers un reboisement du site et la réalisation d'une pelouse calcicole en vue de retrouver un milieu propice à l'épanouissement d'une flore et d'une flore

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102663_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Quant à l'analyse de la flore : 32.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2304144_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Délibéré après l'audience du 5 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, M.

Source officielle