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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2602743_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
B..., Brigitte Wurtz, Jean-Louis Lagrenee, Johnny Gorgan, Angelo Miraux, Ruben D..., Jean D..., Sabrina D..., David Spade, Cindy Loerch, Patrick Mathieu, Younes Ziata, Hadji Yung, Jeanine D..., Michel
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2606353_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
E..., représentés par Me Goergen, demandent au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au recteur de l’académie de Créteil
Source officielle3ème chambre
DTA_2303263_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
D C, représenté par Me Goergen, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Mâcon à lui verser une somme de 3 818,60 euros ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Mâcon le versement
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405201_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Amanda Adolf, Julie Schoumacker, Cindy Loerch, Soidi Rivière, Eden Turco, Osana Loerch, Ashton Loerch, Mayli Loerch, William Beautour, Claude Belfiore Cunsolo, Ringo Dujardin, Jessica Vignal, Lolita Gorgan
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501644_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
écrite par laquelle le ministre de l’intérieur a procédé au retrait de deux points sur le capital affecté à son permis de conduire à la suite d’une infraction commise le 1er février 2025 à 13h02 à Gourgeon
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2601265_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
A..., et à tout occupant de son chef, de quitter le logement 13220 de la résidence Bouguen, située 4ter avenue Le Gorgeu à Brest (29200) qu’elle occupe sans droit ni titre depuis le 1er septembre 2025,
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2206446_20240220
20 février 2024
20 février 2024
B A l'autorisation d'exploiter une surface de 4,8078 ha correspondant aux parcelles ZC9, ZC10, ZC135, ZC137 situées sur la commune de Saint-Gorgon.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500777_20250212
12 février 2025
12 février 2025
C, interprète en langue goérgienne. Le directeur général de l'OFII n'était ni présent, ni représenté. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2205464_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
A C doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 5 juillet 2022 par laquelle le recteur de l'académie de Nancy-Metz a refusé d'affecter sa fille B au collège Goerges de La Tour
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000751_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Il est constant que Mme A a signé un contrat de location, à compter du 9 septembre 2016, pour un logement, habité en colocation, situé 7 rue Gourgon à Marseille en vue de poursuivre ses études de " Management
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2311965_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
ses relevés de compte et avis d'imposition en attestent s'agissant de la période en cause, il n'a jamais été sur des sites de location ; - il navigue pour son usage personnel et avec l'association Goel'en
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2400947_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que ce mur de soutènement se trouve directement en contact avec les terres qu'il soutient qui se gorgent nécessairement d'eau en cas de pluie, de sorte qu'il
Source officielle3ème chambre - Juge Unique
DTA_2300887_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Il résulte également des mentions portées sur cet avis que le pli dont il s'agit, adressé à Mme B, a été présenté le 29 juillet 2010 au 31 Chemin des Gorgettes à La Bouilladisse (Bouches-du Rhône).
Source officielleEloignement urgent
DTA_2500440_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Par ailleurs le requérant, qui réside avec sa compagne française rue Victor le Gorgeu à Quimper, participe à l'entretien et l'éducation de son fils français, ainsi que cela ressort des attestations produites
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400174_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
de violences conjugales, sans incapacité et avec une incapacité totale de travail n'excédant pas huit jours, commis en état de récidive légale sur la personne de Mme C, après lui avoir asséné une " gorgette
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2223204_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que le requérant soutient qu'il appartient à la communauté kurde et qu'il est originaire du village de Gôren
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2208771_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
appartenant à leurs enfants ; les rats circulent sur le parc public où ils ont planté leur tente ; la tente n'est pas étanche ; les rongeurs pénètrent dans leur tente ; en cas de pluie les matelas se gorgent
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004978_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
La société A2C - Alpes Constructions Contemporaines est la propriétaire de la parcelle cadastrée à la section AC n° 465, au lieudit Le Gorget Nord, sur la commune de La Tronche.
Source officielleAutres délais-Etrangers-1
DTA_2503964_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Elle indique que son époux est joueur de guitare traditionnelle gorgienne, qu’il participe à des concerts, et qu’elle souhaite s’intégrer professionnellement.
Source officielle