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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302181_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

représenté par la SELARL CDMF-Avocats, affaires publiques, agissant par Me Fiat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°1705 en date du 18 octobre 2022 par lequel le maire de la commune de d'Huez

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2208630_20230825

Administratif

25 août 2023

25 août 2023

Mme C est propriétaire d'une résidence secondaire à Huez-en-Oisans (Isère).

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2108062_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le juge tient com te de l’équité ou de la situation économique de la artie condamnée.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105704_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Copie en sera adressée à la caisse d'allocations familiales de la Vendée. Délibéré après l'audience du 7 novembre 2024, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411460_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Huet.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2212275_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Huet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201644_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Huet a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205923_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Huet a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2308381_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

A..., représentés par Me Thalamas, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 7 juillet 2023 par lequel le maire de la commune d’Huez-en-Oisans a délivré à la société 38004 Huez Paganon un permis

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103848_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Huet a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107924_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Sur l'intervention volontaire de la SCI BKN Huez : 5.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2212616_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Huet, - les observations de Me Leudet, substituant Me Bochnakian, représentant le requérant, et les observations de ce dernier. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2112898_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Huet a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2401809_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

La société Kardham Cardete Huet était chargée de la mission de maîtrise d'œuvre de l'opération.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107210_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Huet a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2114886_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Huet a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2413683_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Huet, - les conclusions de Mme Chatal, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2308297_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 7 juillet 2023, le maire d’Huez-en-Oisans a délivré à la société 38004 Huez Paganon un permis de construire une résidence de cinquante logements et un parc public

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2211168_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Une copie du présent jugement sera adressée au recteur de l’académie de Nantes.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2213645_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Huet a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle

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