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545 résultats pour « Jean Baptiste CHARLES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2207574_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 8 juin 2022 et 20 janvier 2023, Mme C Ebo'o Ebengue Ondoua, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Jean-Baptiste

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208680_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Par suite, le poste de proviseur de la cité scolaire Jean-Baptiste Kléber, composée du lycée Jean-Baptiste Kléber et du collège Jean-Baptiste Kléber, s’analyse non comme une création d’emploi, mais comme

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207783_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207793_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205963_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206008_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2115416_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

du syndicat des copropriétaires du 3-5, villa Jean-Baptiste Luquet et de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2101914_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le désistement du collège Saint Jean-Baptiste de la Salle étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2507570_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

La société Jean-Baptiste exploite l'établissement " Le Grand Café ", situé 4 avenue Jean-Baptiste Lebas à Roubaix.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200575_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Jean-Baptiste Caron de Crèvecœur-le-Grand la somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301507_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Jean Baptiste a refusé ces deux propositions.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300554_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Jean Baptiste a refusé ces deux propositions.

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TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2201570_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mai 2022, Mme A B, représentée par Me Cabral, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 avril 2022 par laquelle le centre hospitalier Jean-Baptiste

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203621_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2022, l'entreprise individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis, représentée par la SELARL Cabinet Coudray, demande au juge des référés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203631_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2022, l'entreprise individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis, représentée par la SELARL Cabinet Coudray, demande au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300074_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que soit mise à la charge du centre hospitalier Jean-Baptiste Caron de Crèvecoeur-le-Grand, qui n'est pas

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2300158_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

et de la jeunesse de retirer de la liste des emplois vacants de la campagne de mobilité pour la rentrée 2023 celui de proviseur de la cité scolaire Jean-Baptiste Kléber, respectivement de proviseur du

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TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2101831_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Par une requête enregistrée le 23 mai 2021, Mme B C, représentée par Me Szymanski, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 mars 2021 par laquelle le chef d'établissement du collège Jean-Baptiste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2502317_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

de se prononcer sur les causes et origines des désordres constatés sur l’église Saint Jean-Baptiste, située à la Couronne (16400).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2506286_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 29 septembre 2025, la chef d’établissement du lycée polyvalent Jean-Baptiste Le Taillandier de Fougères fait valoir que la procédure de contractualisation de M.

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