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46 résultats pour « Jean-pierre PELLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2401806_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

Jacques Weiss, Pascal Wurstantein, Joël Peltier, Jean Weiss et Luc Renard de les libérer sans délai et d'évacuer l'ensemble de leurs biens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1909064_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Compagny, à la société CEC, à la société Mutuelle des Architectes Français Assurance, à la société SPIE Fondations, à la SMABTP, à la société Otis, à la société Art Déco, à la société MMA Iard, à Me PellIer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2503624_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Pelt a sanctionné son fils D d'une exclusion définitive de l'établissement.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107255_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Sur le lot A sus-évoqué, la même maire a autorisé la société Aix Jean Pelisse, par un arrêté daté du 16 février 2021, à réaliser un ensemble immobilier comprenant 20 logements.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107251_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Sur un terrain situé 127 avenue Jean Pelisse sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence, en zone UD du règlement du plan local d'urbanisme communal, la société Aix Jean Pelisse a été autorisée,

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300466_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Jean Lanes est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2217068_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2217120_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2217150_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2217250_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2217890_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2218452_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2220974_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2400198_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

Par une demande, enregistrée le 11 avril 2025, la société NGE Fondations, représentée par Me Claire Peltier, demande sa mise hors de cause.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2215590_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2216956_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2217127_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2218250_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2216955_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2216962_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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