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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2102275_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 26 septembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400996_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Lorsque l'agent ne s'est pas présenté et n'a fait connaître à l'administration aucune intention de reprendre son service avant l'expiration du délai fixé par la mise en demeure et en l'absence de toute
Source officielle1ère chambre
DTA_2301851_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500120_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Au cours de l’audience publique, Mme Kiefer, conseillère, a donné lecture de son rapport. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201150_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 18 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302184_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 3 juillet 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401951_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Au cours de l'audience publique, Mme Kiefer, conseillère, a donné lecture de son rapport. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501861_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
par ordonnance : (...) 4° Rejeter les requêtes manifestement irrecevables, lorsque la juridiction n'est pas tenue d'inviter leur auteur à les régulariser ou qu’elles n’ont pas été régularisées à l’expiration
Source officielle1ère chambre
DTA_2300407_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kiefer, conseillère, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2600443_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
A seul été entendu, au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Kieffer, greffière, le rapport de M. Bataillard, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502015_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Kiefer, conseillère, pour statuer en application des articles L. 922-2 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500505_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Au cours de l'audience publique, Mme Kiefer, conseillère, a donné lecture de son rapport. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402036_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Au cours de l'audience publique, Mme Kiefer, conseillère, a donné lecture de son rapport. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501656_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
La demande qui lui est adressée mentionne que, à défaut de réception de cette confirmation à l’expiration du délai fixé, qui ne peut être inférieur à un mois, il sera réputé s’être désisté de l’ensemble
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2502775_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
Par une décision du 1er septembre 2025, la présidente du tribunal a désigné Mme Kiefer, conseillère, pour statuer en application de l’article R. 779-8 du code de justice administrative.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501265_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Kiefer, conseillère, pour statuer en application des articles L. 922-2 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500003_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Au cours de l'audience publique, Mme Kiefer, conseillère, a donné lecture de son rapport. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 3
DTA_2402257_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
le versement à Me Kipffer de la somme de 1 200 euros.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600683_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique, qui s’est tenue à partir de 9h00 : - le rapport de Mme Kiefer, conseillère, - les observations de Me Michel, pour M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301554_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Délibéré après l'audience du 6 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.
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