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305 résultats pour « Lambrecq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2328392_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambrecq, - les observations de Me Boiss, avocat de permanence, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2328617_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Lambrecq en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2329797_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambrecq, - les observations de Me Ndiaye, avocat de M. C, assisté de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2328456_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambrecq, - les observations de Me Boissy, avocat de permanence, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2328633_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambrecq, - les observations de Me Banoukepa, avocat représentant M. E, assisté de M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2105565_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Duchon-Doris président, - Mme Lambrecq, première conseillère, - Mme Kanté, première conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 10 novembre 2022.Le

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2008680_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Duchon-Doris président, - Mme Lambrecq, première conseillère, - Mme Kanté, première conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 10 novembre 2022. Le président J-C.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2008681_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Duchon-Doris président, - Mme Lambrecq, première conseillère, - Mme Kanté, première conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 10 novembre 2022. Le président J-C.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2103417_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Duchon-Doris président, - Mme Lambrecq, première conseillère, - Mme Kanté, première conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 10 novembre 2022.Le présidentJ-C

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2329095_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambrecq, - les observations de Me Nkounkou, avocat de M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2008772_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Duchon-Doris président, - Mme Lambrecq, première conseillère, - Mme Kanté, première conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 10 novembre 2022. Le président J-C.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2008497_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Duchon-Doris président, - Mme Lambrecq, première conseillère, - Mme Kanté, première conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 10 novembre 2022.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2008502_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Duchon-Doris président, - Mme Lambrecq, première conseillère, - Mme Kanté, première conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 10 novembre 2022.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2008682_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Duchon-Doris président, - Mme Lambrecq, première conseillère, - Mme Kanté, première conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 10 novembre 2022. Le président J-C.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2102693_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Duchon-Doris président, - Mme Lambrecq, première conseillère, - Mme Kanté, première conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 10 novembre 2022. Le président J-C.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2102769_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Duchon-Doris président, - Mme Lambrecq, première conseillère, - Mme Kanté, première conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 10 novembre 2022. Le président J-C.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2008408_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Duchon-Doris président, - Mme Lambrecq, première conseillère, - Mme Kanté, première conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 10 novembre 2022.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2329186_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambrecq, - les observations de Me Boissy, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2008683_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Duchon-Doris président, - Mme Lambrecq, première conseillère, - Mme Kanté, première conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 10 novembre 2022. Le président J-C.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2011212_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambrecq, - et les conclusions de M. Schaeffer, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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