CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

777 résultats pour « Leschi »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509588_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

B... pourra être éloigné a été annulée ; - les observations de Me Lescene, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2202863_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 mars 2022, la SCI Lesches Civile demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 25 janvier 2022 par lequel le maire de Lesches a refusé de lui

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2506855_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Bourgeois, - et les observations de Me Rousseau-Lecchi, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600900_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Lescène, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2601145_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Lescène, représentant M.

Source officielle
TA

3ème chambre, JU

DTA_2306280_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Par suite, le préfet de Seine-et-Marne n'est pas fondé à demander que les résultats de l'élection des délégués du conseil municipal de Lesches soient rectifiés. 3.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106120_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par un arrêté du 16 avril 2021, la maire de Lescure d'Albigeois a refusé la délivrance du permis de construire sollicité.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2501242_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

B..., représentée par Me Lleshi demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet de la Haute-Saône a implicitement rejeté sa demande tendant à la suppression des données la concernant

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2409800_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

C B, représenté par Me Lescène, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 septembre 2024 par lequel le préfet du Nord

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101645_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

C a formé le 24 février 2021 des recours gracieux auprès du maire de Lescun et du préfet des Pyrénées-Atlantiques contre cet arrêté. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2401265_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lescene, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2405216_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

le versement à Me Lescene de la somme de 800 euros.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200650_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Hudrisier, représentant la commune de Lescure d'Albigeois. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2407486_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

l’Etat le versement à Me Lescene de la somme de 800 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2404427_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

le versement à Me Lescene de la somme de 800 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2512480_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Article 2 : L’Etat versera à Me Lescene une somme de 800 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Lescene renonce à percevoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2408641_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lescene, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2510323_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Article 2 : L’Etat versera à Me Lescene une somme de 800 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Lescene renonce à percevoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2501961_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Article 2 : L’Etat versera à Me Lescene une somme de 800 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Lescene renonce à percevoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2501962_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Article 2 : L’Etat versera à Me Lescene une somme de 800 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Lescene renonce à percevoir

Source officielle

Page 1 sur 39

Suivant →

Annonces BODACC71 résultats

Journal officiel
Créations

LESCHIERA, Jérémy, Pascal

SIREN 106679681Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

01/07/2026

Voir →

Radiations

LESCHI, Alexandra

SIREN 843886847Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/04/2026

Voir →

Radiations

Leschi, Clara Noor

SIREN 920128360Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

15/02/2026

Voir →

Radiations

LESCHIUTTA, Aurélie, ROBBE

SIREN 809820038Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

22/01/2026

Voir →

Radiations

INSTITUT LESCHI

SIREN 891988594Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

28/10/2025

Voir →