AO A domicilié 38 rue Principale à Passel (60400) ; Parcelle cadastrée section ZB n°19, située la Croix Blanche, appartenant à : * M.

BD A domicilié 38 rue Principale à Passel (60400) ; Parcelle cadastrée section ZB n° 48, située La Croix Blanche, appartenant à : * Association foncière de Beaurains les Noyon dont le siège est

AX... et Mme K... domiciliés 4 route de la Croix Blanche à Vaumoise (60117) ; Parcelle cadastrée B 199, appartenant à M.

de 144,05 m² sur des parcelles cadastrées section A numéros 1386, 1387, 2112, 1419 et 1417, situées 122 chemin de la Croix.

A... un certificat d’urbanisme informatif sur la parcelle cadastrée D n° 196 rue du Cheval Blanc ; 2°) d’enjoindre au maire de la commune de Gommegnies de reclasser la parcelle n°1961 située rue du

Si le requérant produit de nombreuses photographies prises par ses soins dont il ressort que plusieurs édifices du village disposent de fenêtres en PVC blanc, ou avec des huisseries blanches mais sans

Sur la parcelle 905L136, située 49 boulevard Balthazar Blanc à Marseille (13015) les parties extérieures de l’immeuble entier (façades, murs extérieurs, murets, clôtures et végétations) dont le requérant

parcelle ; étant invisible depuis la voie publique, elle n'a donc pas à être clôturée d'une haie vive ; • l'article UB 13 du règlement n'est pas méconnu ; la parcelle comptera 13 m² de " surface végétale

battants seront de couleur blanche mais il n'est pas spécifié s'il s'agit d'aluminium ou de bois ; seule la pergola fait l'objet d'une mention spécifique " menuiseries aluminium blanc et volets roulants

Si la commune du Blanc-Mesnil fait valoir que les éléments présentés par M.

Aux termes de l'article 3.2.3 de ce règlement relatif aux bandes d'accès ou servitudes de passage : " La bande d'accès et la servitude de passage correspondent à la portion de terrain permettant l'accès

correspondant aux frais des travaux exécutés d'office sur sa parcelle située rue Groulard ; 2°) d'enjoindre à la commune du Blanc-Mesnil de lui restituer l'ensemble du matériel et le garage démontable

aux changements sur une habitation portants sur les portes d'entrée, les fenêtres, les gouttières et les toitures ainsi que sur la création de clôtures et d'un portail sur un terrain situé sur les parcelles

La société d'HLM Valloire Habitat, propriétaire des parcelles cadastrées BE 207 et BE 249, 6-8-10 place Saint-Charles à Saint-Jean-le-Blanc (Loiret), a sollicité le 14 novembre 2024 le permis de démolir

A... a déposé une demande de permis de construire auprès de la commune du Blanc Mesnil en vue de l’extension d’une maison individuelle sur la parcelle située au 24 avenue des fleurs.

à la société Axe et D, portant sur l'édification d'une maison d'habitation située au 98 chemin des Soldanelles à Chamonix-Mont-Blanc (74400) sur la parcelle cadastrée Section G n° 2460.

En l'espèce, la société Le Mont Blanc et la société Imotis ont obtenu un permis de construire sur les parcelles cadastrées n° 936, 2788 et 2789 sises rue des Trois Lacs à Sallanches.

lieudit " Plan Dessous " sur la commune de Chamonix Mont-Blanc.

lieudit " Plan Dessous " sur la commune de Chamonix Mont-Blanc.

a opposé un sursis à statuer à sa déclaration préalable de division pour construire sur les parcelles cadastrées à la section G n° n° 4114 et 6118 ; 2°) d’enjoindre à la commune de Chamonix-Mont-Blanc