Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 2e Chambre
DTA_2203172_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Si Mme Piazza fait valoir que ce rapport a été diffusé à la presse, elle ne le démontre pas.
Source officielle3ème chambre
DTA_2021446_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Le dernier règlement a été effectué le 12 août 2016, étant observé qu'à la suite d'un litige avec la SARL Di Piazza, la requérante a résilié le contrat de sous-traitance le 2 décembre 2016. 7.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2201276_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A C et Mme D B pour l'édification d'une maison individuelle, d'une terrasse et d'une piscine sur un terrain cadastré section A n° 356 situé lieudit Piani Chicrali.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201277_20240201
1 février 2024
1 février 2024
A C pour l'édification d'une maison individuelle, d'une terrasse et d'une piscine sur un terrain cadastré section A n° 356, situé au lieudit Piani Chicrali.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1900674_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
B A, représenté par Me Piazzi, doit être regardé comme demandant au tribunal d'ordonner la décharge de l'obligation de payer la somme de 78 130,34 euros figurant sur un avis à tiers détenteur délivré
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401581_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Il ressort de la déclaration de revenus souscrite par l’intéressée au titre de l’année 2022 que la résidence de cette dernière se situe en Italie, précisément à Napoli, Piazza Enrico de Nicola 46, et que
Source officielle1ère chambre
DTA_2100676_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le requérant soutient que : - la maire s'est servie de sa fonction pour favoriser sa famille ; - le classement des parcelles en cause au sein de la zone UB de Piazza est entaché d'erreur manifeste
Source officielle1ère chambre
DTA_2400569_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Martin, rapporteur public ; - les observations de Me Bourgoin-Verdier, représentant la SAS Oratorio et de Me Piazza, représentant le centre hospitalier de Bastia.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308657_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pouyet, - les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique, - et les observations de Me Maras pour la société MBH SAMU, de Me Piazza
Source officielle6ème Chambre
DTA_2114416_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Par trois mémoires en défense, enregistrés les 22 décembre 2021, 27 avril 2022 et 1er décembre 2022, Mme A, représentée par Me Piazzi, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros
Source officielle2ème chambre
DTA_2101641_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Michaël Chaussard, rapporteur public, - et les observations de Me Piazza, substitué à Me Rayssac représentant la société Swisslog, et de Me Virassamy, représentant le centre hospitalier d'Avignon.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2201699_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Mme Le a été interpellée le 17 février 2022 dans le cadre d'une opération de contrôle réalisée au sein du salon d'esthétique " Lise Beauté " au 134 rue de la Piazza à Noisy-le-Grand (93160) sur réquisition
Source officielle9ème Chambre
DTA_2203821_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, des mémoires et des pièces complémentaires, enregistrés les 10 mars 2022, 24 septembre et 17 octobre 2024, Mme B A, représentée par Me Piazzi-Duris, demande
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005602_20230217
17 février 2023
17 février 2023
D F, représentés par Me Piazzi, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° IC 19-103 du 26 décembre 2019 par lequel le préfet du Val-d'Oise a autorisé la société Linkcity Île-de-France à exploiter
Source officielle1ère chambre
DTA_2306150_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
A..., représenté par Me Gouy-Piallier, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler l’avis des sommes à payer émis par le maire de Chaponost le 23 mai 2023 en vue du recouvrement de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300461_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Déderen, rapporteur public, - et les observations de Me Piazza, représentante du CH de Cahors, et de Me Ribaut, représentante des sociétés SOCOTRAP et SMABTP.
Source officielle