Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501392_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
du 7-9 place Aristide Briand, domiciliés 7-9 place Aristide Briand 28230 Epernon, copropriétaires des parcelles sises 5 place Aristide Briand et 7 place Aristide Briand, 28230 Epernon, cadastrées section
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301342_20240822
22 août 2024
22 août 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2306665_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 juin 2023 et le 25 avril 2025, le syndicat des copropriétaires du 15 boulevard Aristide Briand à Montreuil, représenté par
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2402883_20260217
17 février 2026
17 février 2026
La requête a été communiquée au Lycée Aristide Briand qui n’a pas produit d’observation.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106184_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Briand.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2303310_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2303648_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
C, expert, a informé le tribunal que la propriété de M. et Mme D avait été acquise par adjudication par la société civile d'exploitation agricole Briand. Vu les pièces de la requête.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2002511_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Elle soutient que le moyen soulevé par la SCI 42-46 Avenue Aristide Briand n'est pas fondé.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_1913623_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Elle soutient que le moyen soulevé par la SCI 42-46 Avenue Aristide Briand n'est pas fondé.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2605835_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
rue Aristide Briand, celle-ci présentant un danger imminent de chute ; les immeubles situés aux numéros 7, 9 et 11 rue Aristide Briand présentent des désordres qui constituent un risque pour la sécurité
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2300171_20240822
22 août 2024
22 août 2024
Par un mémoire, enregistré le 25 juillet 2024, la société Briand Construction Métallique déclare se désister purement et simplement de son intervention. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2103113_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Vu les pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301028_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
D A, à la société CDF et à la société Ingénieurs Conseils Réunis pour lesquels il n'a pas été présenté de mémoire dans le délai imparti ; - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2400836_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
lequel le président de la communauté de communes Arbois Poligny Salins Cœur du Jura l'a mis en demeure d'effectuer sous trois mois des travaux de mise en sécurité sur le bâtiment (A)sis 14 rue Aristide Briand
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2200383_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti, au titre de l'année 2020, dans les rôles de la commune de Chamalières à raison d'un bien situé 20 boulevard Aristide Briand
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2303467_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
La requête a été communiquée à la société René Briand, à la société Egis Eau, à la Compagnie Nationale du Rhône et à la société Artelia.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2303592_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
La requête a été communiquée à la société commercialisation René Briand, à la société Egis Eau, à la Compagnie Nationale du Rhône et à la société Artelia.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202041_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
, par une nouvelle clôture en pierres.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2315887_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Il fait valoir que les moyens invoqués par la société Bagneux 2 Briand ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2401942_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Vu les pièces jointes au dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.
Source officiellePage 1 sur 62