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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304675_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
d'un pylône monotube de 42 mètres de hauteur et d'une zone technique grillagée sur un terrain situé Allée de Malbentre à Pujols.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300767_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Xavier Bilate rapporteur public ; - et les observations de Me Lapuelle, représentant la commune de Pujols. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2306126_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
M. et Mme B sont propriétaires d'une maison située 13 rue de Petit Tour à Pujols.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2300535_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 1er avril 2025, la communauté de communes de Castillon Pujols a déclaré se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302709_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Le maire de Pujols-sur-Ciron produit des éléments permettant d'établir que l'immeuble sis centre Bourg, sur le territoire de la commune de Pujols-sur-Ciron (33210), sur la parcelle cadastrée section B
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106462_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Le syndicat mixte de l'aérodrome de Pamiers-Les Pujols a émis une facture d'un montant de 12,80 euros à l'encontre de M.
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2104522_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Le 28 mars 2019, le directeur de l'agence CIC Toulouse Camille Pujol a déposé une plainte au titre des dégradations subies par les locaux de son agence, située 72 avenue Camille Pujol, à Toulouse.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2602205_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
B... sollicite l’intervention du tribunal pour rectifier les résultats proclamés dans la commune de Pujols (47300) afin de déterminer avec précisions le nombre de voix de chacune des listes en présence
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508737_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
commune de Cuxac-Cabardès (Aude) représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert afin de constater les désordres affectant l’immeuble cadastré D 305 situé Le Pujol
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2308916_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
B A représenté par Me Pujol, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2204696_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
La requête a été communiquée à la commune des Pujols, qui n'a pas produit d'observations.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306674_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Il résulte de ce qui précède qu'il y a lieu de rejeter la requête de Mme Pujolar.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2305634_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 août 2025, la commune d'Attenschwiller, représentée par Me Pujol-Bainier, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis une somme de 2 000 euros à la
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401686_20240221
21 février 2024
21 février 2024
B A représenté par Me Pujol, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2415951_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête adressée par fax enregistrée les 31 octobre 2024 et régularisé le 8 novembre 2024, la SAS ACOLAD France représentée par Me Pujol, demande au tribunal l'annulation
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2403302_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
A B représenté par Me Pujol, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2600516_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
B..., représentée par Me Pujol-Bainier, conclut à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce qu’il soit sursis à statuer et qu’il soit accordé un délai de trois mois pour justifier
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401690_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2024, Mme B A, représentée par Me Pujol, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2205350_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A a sollicité la réparation par l'Etat de préjudices subis dans la cité de harkis de Pujol de Bosc.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2600415_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mars 2026, l’université de technologie de Belfort-Montbéliard, représentée par Me Pujol-Bainier, conclut au rejet de la requête, en soutenant que l’urgence n’
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