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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2002508_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
B à hauteur de dix nucléis, celle de cinq ruches bois ou plastique vides neuves complètes, ainsi que celle de cent-cinq ruchettes bois vides neuves complètes pour un montant total de 1 545 euros.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2406498_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
B possède à ce titre 600 ruches, 900 ruchettes et 1 000 nucléis, ce qui démontre l'importance de l'activité, notamment d'élevage, exercée par l'intéressé.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2600400_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
B..., un permis de construire un logement sur deux niveaux, une piscine et deux places de stationnement, sur un terrain situé lieu-dit « Le Ruppione », parcelle cadastrée AB 328.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2225873_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
B A, représentée par Me Ruchat, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner au préfet de police de Paris, à titre principal,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304330_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
A..., qui est affilié à la MSA depuis le 1er juin 2020 en tant que chef d’exploitation agricole, exerce cette activité à titre exclusif, et possède 900 ruches, 300 ruchettes, 700 nucléus et 50 ruches pour
Source officielle2ème chambre
DTA_2207622_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
une ruche par les dispositions de cette décision.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303703_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il résulte de ce qui précède que les conclusions aux fins de décharge présentées par la SCI LA RUCHE doivent être rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512692_20250807
7 août 2025
7 août 2025
A B , représenté par Me Ruchat, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2326049_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 novembre 2023, l'association La Ruche demande au tribunal d’annuler la décision du 1er octobre 2023 par laquelle le comité de sélection
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2500840_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 13 mars 2025, la société La Ruche à Vélos déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106398_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Folschviller, pour deux prêts d'un montant respectif de 210 000 et 670 000 euros contractés par l'association de redynamisation et d'union des citoyens pour le handicap, l'économie et l'emploi (ci-après La RUCHEE
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2500081_20250205
5 février 2025
5 février 2025
la rénovation de deux bâtiments existants d'une surface de plancher créée de 95,30 m2 et la création d'un nouveau bâtiment pour une surface de plancher de 49,70 m2, sur un terrain situé lieu-dit " Ruppione
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104887_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Muller, conseiller municipal et membre du comité de direction de l'association La RUCHÉE, avait donné procuration à une autre élue.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300681_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
" et dès lors d'avoir connaissance des démarches à réaliser ; - certaines de ses déclarations de ruches n'ont pas été prises en compte par les services de l'Etat.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2400389_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête de la section syndicale UGTM Santé de l'association La Ruche est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2603694_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
A..., représentés par Me Ruchat, demandent au juge des référés statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet des Yvelines de les convoquer
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205505_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juillet 2022, la société La Ruche Roannaise Besacier entend contester devant le tribunal les frais d'analyse ou d'essai d'un montant de 2
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501363_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
sens de l’article L.121-16 du code de l’urbanisme ; l’agglomération de la commune de Pietrosella est structurée par la RD 55 et s’étend de la limite Nord du territoire communal au Sud du secteur du Ruppione-Macutello
Source officielle2ème chambre
DTA_2206511_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
C... de procéder au rétablissement de la servitude de marchepied au droit de sa propriété en procédant au retrait des ruches présentes sur le chemin décrit par la servitude, ainsi qu’à la parfaite remise
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2606222_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
C..., représentée par Me Ruchat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de police d’enregistrer sa demande
Source officiellePage 1 sur 6