CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 115 résultats pour « Turbé »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 3

DTA_2407960_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

C... le 24 décembre 2022 a été présentée avec le pays de délivrance « Turks et Caïques (Ile) » et non pas la Turquie.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200104_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

par laquelle le maire de La Turbie a implicitement rejeté son recours gracieux du 7 janvier 2022 ; 2°) d'enjoindre au maire de La Turbie de lui délivrer le permis de construire sollicité dans un délai

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103547_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

, ensemble la décision du 16 juin 2021 par laquelle le maire de la commune de La Turbie a rejeté son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre à la commune de La Turbie de lui délivrer un arrêté de non-opposition

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205563_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

la commune le la Turbie de communiquer la déclaration d'achèvement de travaux du permis de construire ; 4°) de mettre à la charge de la commune de la Turbie une somme de 3 000 euros au titre de l'article

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1903357_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Sur les conclusions de la commune de La Turbie au titre des frais liés au litige : 5.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205564_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

à la commune de La Turbie de classer en zone naturelle du plan local d'urbanisme le site inscrit " Flanc Ouest de la Tête de Chien " ; 3°) d'enjoindre à la commune de la Turbie et à l'AS Monaco Football

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2106281_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Par mémoire enregistré le 17 octobre 2023, la commune de La Turbie a déclaré se désister de l'ensemble des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402531_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Sur les conclusions de la commune de La Turbie au titre des frais liés au litige : 5.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200215_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Une note en délibéré, enregistrée le 12 avril 2024, a été produite pour la commune de La Turbie. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102210_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Par deux arrêtés du 18 février 2021, le maire de La Turbie a refusé de lui délivrer ces permis de construire.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104367_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Mme B, adjoint administratif de deuxième classe, était employée au sein de la commune de La Turbie depuis 2009.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1900103_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

Pour refuser d'accorder le permis de construire litigieux, le maire de La Turbie a estimé que le projet de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_1905936_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par une lettre enregistrée le 31 janvier 2020, la commune de La Turbie a informé le tribunal que l'arrêté contesté avait été retiré par arrêté du 27 janvier 2020.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001724_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Un mémoire produit par la société Le Cannet Napoléon Turbie a été enregistré le 15 février 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402453_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Sur les fins de non-recevoir soulevées par la commune de La Turbie et la SCI Immobilière de la Méditerranée : 2.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102929_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

B semble se prévaloir de sa qualité d'élu de la commune de la Turbie entre 2014 et 2020.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405438_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Il ressort des pièces du dossier que l’arrêté du 19 février 2025 délivrant le permis de construire a été signé par le maire de la Turbie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2500546_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Au cours de l'audience du 12 février 2025 à 10 heures, en présence de Mme Tur, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102803_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

(ensuite renommée Groupe Paris Turf).

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200252_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Il résulte de l'instruction que les conclusions de la Sarl Vicart Tura Ora, cotraitant, à l'encontre de la Sarl Rotopol, autre cotraitant et mandataire du groupement " Rotopol / Tura Ora " portent sur

Source officielle

Page 1 sur 306

Suivant →