; l'expert judiciaire dans son rapport du 15 juillet 2025 relève que dans le volume droit de la cave, à l'aplomb de la rue Foulimou, il a constaté une excroissance constituée de deux niches voûtées contiguës

A... pour la création de lucarnes et installation de vélux et le remplacement de volets roulants en volets manuels sur une maison individuelle située 29, rue Nicolas Poussin ensemble le rejet de leur recours

enregistrée le 27 janvier 2022, Mme B C demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 13 octobre 2021 par lequel la Ville de Paris a fait opposition à l'exécution de travaux portant sur " la mise en place de volets

S’agissant des murs de séparation de ces volumes, il ressort également de cet acte notarié, qu’« A l’intérieur du volume n°1, le mur en limite avec la parcelle AE 364 est réputé privatif à cette dernière

E et Mme A ont déposé le 2 août 2019 un dossier de déclaration préalable de travaux en vue de " l'ajout de garde-corps métal (RAL 9000) " sur le toit-terrasse du volume du garage.

C, portant sur la modification de l'emplacement de la piscine, la modification de la baie vitrée, des matériaux du volume de liaison, et des clôtures.

pignon sud et la dalle de l'étage dans laquelle s'insérera un volume entièrement vitré. () Ce niveau intermédiaire sera lui aussi complétement vitré (3 faces).

A... un permis de construire une maison individuelle constituée de deux volumes bâtis et une pergola entre ces deux volumes, sur un terrain situé 18 rue des Marais à Beaugency.

Pour justifier de l'identité du demandeur de visa les requérants joignent à leur écritures le volet 1 d'un acte de naissance n° 1747 figurant dans le volume IV/2017 en folio CCCXIV du registre de l'état

du plan local d'urbanisme de la commune d'Hendaye révisé du 22 février 2020 en ce que le projet de construction en litige ne respecte pas les couleurs, la pente de la couverture, les matériaux et le volume

roulant ; - ce dispositif ne portera pas atteinte au caractère et à l'intérêt des lieux avoisinants car de tels volets roulants sont installés dans la rue et dans le quartier alentour.

Le tome N comprend un volume N.1 « dispositions communes » ainsi que trois volumes N.2, N.3 et N.4 qui correspondent aux trois bassins de vie du territoire Marseille Provence et qui regroupent des fiches

Les modénatures (bandeaux, corniches, encadrements de baies, linteaux), les menuiseries, de même que les balcons, volets et persiennes d'origine, sont à maintenir ou à restituer ". 9. M.

volets à lames contrariées ou à cadre ou persiennes () ". 8.

Toutefois, tandis que certaines présentent un volume unique, d’autres sont accolées ou présentent plusieurs volumes.

du règlement du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) relatives à l’élément bâti remarquable EV 137 est infondé ; - le motif tiré de ce que le projet méconnaît les dispositions communes du volet

du règlement du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) relatives à l’élément bâti remarquable EV 137 est infondé ; - le motif tiré de ce que le projet méconnaît les dispositions communes du volet

A B demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 mai 2022 par lequel la maire de Paris a fait opposition à l'exécution de travaux portant sur l'installation d'un volet roulant sur trois fenêtres

Ont également été produits le volet n°1 de l’acte de naissance n° 5011/2018 volume X Folio CCCA établi le 31 octobre 2018 par l’officier d’état civil de la commune de Balaku, ainsi que le volet n°1 de

En septième lieu, le SDC de l'immeuble " Les Constellations " soutient que les prescriptions relatives à la proportion des ouvertures et à la substitution des volets roulants par des volets à lames rases