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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2304272_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
A ce titre, il regroupe plusieurs centres : () 3° Un ou plusieurs ateliers technologiques ou exploitations agricoles qui assurent l'adaptation et la formation aux pratiques professionnelles et qui contribuent
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2300984_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
professionnelle agricole assure une formation générale, technologique et professionnelle initiale et peut dispenser une formation continue, dans les métiers énoncés à l’article L. 811-1. / A ce titre, il regroupe
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2203372_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
médecins généralistes qui exercent à titre libéral sur la commune de Neuilly-Crimolois, située dans la périphérie de l'agglomération dijonnaise, et qui compte un peu plus de trois mille habitants, sont regroupés
Source officielleJuge unique 7
DTA_2203688_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
catégorie " BUR 1 " et devrait être rattachée à la catégorie " CLI 2 ", dès lors qu'elle est occupée par des cabinets de kinésithérapie ou, à défaut, à la catégorie " CLI 4 " dans la mesure où elle regroupe
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101176_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
professionnelle agricole assure une formation générale, technologique et professionnelle initiale et peut dispenser une formation continue, dans les métiers énoncés à l'article L. 811-1. / À ce titre, il regroupe
Source officielle7ème chambre
DTA_2101295_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Elle a été affectée jusqu'en 2003 au centre de La Cluses, puis jusqu'en 2011 au centre d'Oullins, avant d'être détachée pendant trois ans auprès de l'Agence de l'enseignement français à l'étranger, période
Source officielle1ère chambre
DTA_2101914_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
. / A ce titre, il regroupe plusieurs centres : () / 3° Un ou plusieurs ateliers technologiques ou exploitations agricoles qui assurent l'adaptation et la formation aux pratiques professionnelles et qui
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101175_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
professionnelle agricole assure une formation générale, technologique et professionnelle initiale et peut dispenser une formation continue, dans les métiers énoncés à l'article L. 811-1. / À ce titre, il regroupe
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101177_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
professionnelle agricole assure une formation générale, technologique et professionnelle initiale et peut dispenser une formation continue, dans les métiers énoncés à l'article L. 811-1. / À ce titre, il regroupe
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101184_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
professionnelle agricole assure une formation générale, technologique et professionnelle initiale et peut dispenser une formation continue, dans les métiers énoncés à l'article L. 811-1. / À ce titre, il regroupe
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101190_20230201
1 février 2023
1 février 2023
professionnelle agricole assure une formation générale, technologique et professionnelle initiale et peut dispenser une formation continue, dans les métiers énoncés à l'article L. 811-1. / À ce titre, il regroupe
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101188_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
professionnelle agricole assure une formation générale, technologique et professionnelle initiale et peut dispenser une formation continue, dans les métiers énoncés à l'article L. 811-1. / À ce titre, il regroupe
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2005648_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Il résulte de l'instruction que l'université, à l'initiative de la directrice de la logistique, a décidé au mois d'octobre 2017 de regrouper les centres Panthéon et Sorbonne au sein d'un service unique
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004202_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Au cours de l'année 2013, elles se sont engagées dans une démarche visant à regrouper leurs centres d'expertise automobile toulousains sur un même site géographique afin, notamment, de réduire les coûts
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003229_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Au cours de l'année 2013, elles se sont engagées dans une démarche visant à regrouper leurs centres d'expertise automobile toulousains sur un même site géographique afin, notamment, de réduire les coûts
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003230_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Au cours de l'année 2013, elles se sont engagées dans une démarche visant à regrouper leurs centres d'expertise automobile toulousains sur un même site géographique afin, notamment, de réduire les coûts
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003232_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Au cours de l'année 2013, elles se sont engagées dans une démarche visant à regrouper leurs centres d'expertise automobile toulousains sur un même site géographique afin, notamment, de réduire les coûts
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003233_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Au cours de l'année 2013, elles se sont engagées dans une démarche visant à regrouper leurs centres d'expertise automobile toulousains sur un même site géographique afin, notamment, de réduire les coûts
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101921_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Au cours de l'année 2013, elles se sont engagées dans une démarche visant à regrouper leurs centres d'expertise automobile toulousains sur un même site géographique afin, notamment, de réduire les coûts
Source officielle5ème Chambre
DTA_1904676_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Il fait valoir qu'il a le statut d'un établissement de santé privé de sorte que seule la juridiction judiciaire est compétente pour apprécier sa responsabilité ; il regroupe un centre hospitalier public
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