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312 résultats pour « Architecte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f6a6e8cdc6046d476555b6

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7a762cdc6046d476f14dd

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Attendu que la SARL ARCHI & ASSOCIES est inscrite au RCS de Nîmes depuis le 20/09/2012, sous le numéro 753 908 581 pour l'activité de profession d'architecte et urbaniste, maître d'ouvre, missions se rapportant

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TCOM

Trib. de Commerce

69b348f2cdc6046d4778c25a

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

assistés de : * Madame [Magistrat/Greffier F] [Magistrat/Greffier Z], commis-greffier, après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : ENTRE : - DADO ARCHITECTURE

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TCOM

Trib. de Commerce

69b533f4cdc6046d47a24ae7

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

entreprises et assureurs déjà parties aux procédures jointes et directement concernés par les investigations CTMNC, notamment : * la SARL 3C AQUITAINE ASSOCIES, la SA SMA, l'EURL PASCAL CARRERE ARCHITECTURE

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TCOM

LUNDI

69a916ffcdc6046d478e9f8a

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

La société [F] SARL répond que la société THE C SPIRITS SARL a fait appel à un architecte, la société HYBRE ARCHITECTE, à un maître d'œuvre, la société SAVINE SAS, et à elle-même qui avait la charge de

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TCOM

Chambre 07

69f19487cdc6046d47ed53ab

Commerce

4 février 2025

4 février 2025

En effet, la société LA GRANDE SERRE a perdu sa relation commerciale avec la banque BNP PARIBAS ainsi que celle avec l'architecte qui lui avait confié le chantier, du fait des retards de réalisation de

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TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80e27cdc6046d474e1707

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

-3 et R.663-41 et 48 du code de commerce ; DIT et JUGE impécunieuse la procédure de liquidation judiciaire de : , [A], [U] Société à responsabilité limitée, [Adresse 1] RCS 317888345 Activité : Architecture

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TCOM

Chambre 2-4

6a0ee367cdc6046d476d31c5

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

l'article L.644-6 du code de commerce, dans le cadre de la procédure ouverte à l'encontre de la : SARL à associé unique ALKEKENGE DESIGN [Adresse 4] Nom commercial : ALKEKENGE DESIGN Activité : Architecture

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TCOM

MERCREDI

69c34a9dcdc6046d47d7135f

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

1] SAS, identifiée sous le n° 827 964 693 RCS BORDEAUX (2017 B 1486), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de Création de jeux basés sur l'histoire, le patrimoine, l'architecture

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9f88ccdc6046d47a695a1

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

A la sortie du Covid le dirigeant a souhaité se développer sur le marché des particuliers, et a embauché un architecte à cet effet.

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TCOM

chambre 1-9

69d8ecbdcdc6046d47c32226

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

- RCS B 542110291 Partie demanderesse : assistée de Me Evelyne NABA de la SCP EVELYNE NABA ET ASSOCIES Avocat (P325) et comparant par Me Philippe SOMARRIBA Avocat (A575) ET : 1) CABINET SERAU ARCHITECTES

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TCOM

Référés

69e9b35bcdc6046d47385eeb

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

LES FAITS : La société PARAGES exerce la profession de maître d'œuvre et d'architecte. La société SHAKTI INVEST est une société de gestion de fonds.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae821bcdc6046d4703dc89

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Réalisation de projets de bâtiments à travers les missions d'architecture, d'ingénierie et de maitrise d'œuvre.

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Trib. de Commerce

69c68730cdc6046d472b3ed4

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DU REGIME SIMPLIFIE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SARL PARALLELE , [Adresse 1], [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 510 451 511 Activité : Architecture

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Chambre 2-3

6a0ee5facdc6046d476d6de6

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

premier ressort, Sur le rapport écrit du juge-commissaire, Proroge la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire de la : SAS à associé unique DEPICT [Adresse 1] Activité : Architecture

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DELIBERES A VIDER

69dacf24cdc6046d47ed5f42

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Comme l'atteste le courriel de l'architecte de la société NLA PROMOTION, celui-ci, après avoir examiné les aspects réglementaires du dossier et la configuration du terrain à forte déclivité, informe le

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TCOM

5ème chambre

69e839c2cdc6046d471615bf

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[F] précise que de nombreuses réunions ont bien eu lieu et la réception définitive a eu lieu au mois d'août sans aucune réserve ; * AFD a pris contact avec l'architecte de Niort 94 pour la réception définitive

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TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69db237acdc6046d47f31764

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Pour faire face à cette baisse de chiffre d'affaires, Monsieur [P] [S], actionnaire unique de la holding WIF & CIE, a mis ses bureaux (maison d'architecte de 238 m2) en vente et s'engage à apporter à

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7b00cdc6046d471eefdd

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Par acte du 23 décembre 2019, la maîtrise d'ouvrage déléguée de l'opération a été confiée à la société AXIS, tandis que la maîtrise d'œuvre et la mission OPC ont été attribuées à la société UNANIME Architecte

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c5388cdc6046d472f58bf

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

soutien de leurs prétentions, les défenderesses versent aux débats vingt-neuf pièces, et notamment les Kbis, le contrat, les annonces BODACC, les comptes rendus de réunions et visites des missions d'architecture

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