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363 résultats pour « Gérard DORE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35089cdc6046d47d7768f

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

mise en délibéré lors de l'audience du 23 septembre 2025, en présence de Jean-Claude CARAVACA, Juge chargé d'instuire l'affaire, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, Délibérée par : * Gérard

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34bc8cdc6046d47d726d8

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LARTIGAU, Président de chambre, assisté de Julie GASCHARD, Greffier assermenté, La minute du présent jugement est signée par Gérard LARTIGAU, Président de chambre et Julie GASCHARD, Greffier assermenté

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69bd6b50cdc6046d47578666

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

en la personne de Me [Q] [B] èsqualités de mandataire judiciaire [Adresse 1] Comparant en personne DEFENDEUR SARL SOCIETE NOUVELLE ROM [Adresse 2] Comparant en personne assisté à l'audience par Me Gérald

Source officielle
TCOM

.

69c90d93cdc6046d476411d0

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

HSBC a réitéré sa mise en demeure à la société CVCM à l'adresse de son gérant, Monsieur, [D], [G] en date du 9 octobre 2024.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b1622ecdc6046d4746db75

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

totalise à ce jour 126 861 €, le délai de déclaration n'étant pas expiré ; Qu'il n'a jusqu'à présent pas été possible de rencontrer Monsieur [Y] [F], Président de la SAS ALL CARS, celui-ci n'ayant pas donné

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c82fadcdc6046d4753dc6b

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Représentant (s) : Défendeur (s) : Monsieur [G] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) :– Composition du tribu inal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Marcel MICHAUD Monsieur Gérard

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69bfdad1cdc6046d4789b514

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

G] [Y] [Adresse 2], mandataire judiciaire Comparant en personne Composition du Tribunal : Lors des débats en Chambre du Conseil du 16/10/2025 : PRESIDENT : Yves ADOL JUGES : Christophe GATIGNOL et Gérard

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69bfdd85cdc6046d4789e49c

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

en la personne de Me [Y] [C] [Adresse 2], mandataire judiciaire Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 08/01/2026 : PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Gérard

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69bfde49cdc6046d4789f112

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

personne de Me [D] [T] [Adresse 3], administrateur judiciaire Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 08/01/2026 : PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Gérard

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69bfe512cdc6046d478a66fe

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Adresse 2], Mandataire judiciaireReprésenté par Me Romain RABUSSEAU, en vertu d'un pouvoir Composition du Tribunal : Lors des débats en Chambre du Conseil du 08/01/2026 PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Gérard

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab8851cdc6046d47c9928d

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Représentée par la société MAESTRA, présidente, elle-même représentée par Mme [T] [Q], en personne Assistée de Me Gérald ENSENAT, Avocat Intervenant : [Y] [C] (SELARL), représentée par Me [Y] [C], mandataire

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69baed8fcdc6046d471de0ef

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

552 Code Naf : 4332B Représentée par, [Z], [L] Assistée de Me Antoine CARDINAL, avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 09/01/2025 devant le Tribunal composé de : Président : Gérard

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69bfdaf3cdc6046d4789b749

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Q] [M] [Adresse 2], mandataire judiciaire Comparant en personne Composition du Tribunal : Lors des débats en Chambre du Conseil du 16/10/2025 : PRESIDENT : Yves ADOL JUGES : Christophe GATIGNOL et Gérard

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d0b081cdc6046d471200fa

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Gérard TERNEYRE, Mme Anne TAUBY et Mme Gioia VENTURINI. Délibéré le 28 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a21254cdc6046d47f8d179

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[A] contre SAS LE COFFEE DEMANDEUR SCP BTSG 2 PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [Q] [A] [Adresse 1] comparant en personne DEFENDEUR SAS LE COFFEE [Adresse 2] comparant en personne assistée par Me Gérald

Source officielle
TCOM

Délibérés procédures collectives

69a4c359cdc6046d4730bd70

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Conseil du 08/01/2026 : Débats à juge unique : Valéran HIEL, qui a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal Lors du délibéré du 12/01/2026 : PRESIDENT D'AUDIENCE : Valéran HIEL JUGES : Gérard

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69bae868cdc6046d471d4e90

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Naf : 8891A Représentée par, [V], [H] Assistée de Me DAMBOISE Marie-Claude, (MACON) COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 09/01/2025, devant le Tribunal composé de : Président : Gérard

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69baeaaccdc6046d471d87f9

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SASV), [Adresse 3], [Localité 1] SIREN : 838 420 420 Code Naf : 4332A Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 09/01/2025 devant le Tribunal composé de : Président : Gérard

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f22321cdc6046d47fa0b6f

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

GERALD DENIS AZANCOT, Président, [Adresse 2] comparant par Me Claire BASSALERT [Adresse 3] et par Me Christophe SIZAIRE [Adresse 4] [Localité 1] (P154) DEFENDEUR(S) : SAS REPAIR AND OVERHAUL LE BOURGET

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cfe32dcdc6046d47fe2c45

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Gérard SUSSMANN, M. François BLANC et M. Guillaume MONTEUX. Délibéré le 31 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SCEA DORE GERARD

SIREN 408783322Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

19/02/2026

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Modifications diverses

EARL DORE GERARD

SIREN 408783322Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

25/02/2024

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Immatriculations

La belle époque, DORES, Yannick Jean Gérard, DORES LERAY

SIREN 902727544Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

26/07/2023

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Radiations

AU PAIN DORE, NERVI, Gerard Louis André

SIREN 672841608Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

21/01/2022

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Radiations

Vélo Via Dorée, GUTTY, Jean-Baptiste, Gérard, Joseph

SIREN 883026163Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

06/01/2022

Voir →