MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 12 août 2024 La cause a été entendue à l'audience du 22 novembre 2024 à laquelle siégeaient : - Monsieur Olivier

MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 11 octobre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 22 novembre 2024 à laquelle siégeaient : - Monsieur Olivier

2025 ARRÊTANT LE PLAN D'APUREMENT DU PASSIF DE la SARL [I] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe THIEULEUX Juges : Monsieur Stephen PAYAN, Monsieur Michel

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 12/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F256 Demandeur (s) : MORELLI SAS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Olivier

Adresse 1] (RCS Paris 981 146 327) représentée par sa présidente la SARL JSA HOLDING elle-même représentée par sa gérante Mme [L] [M] nom d'usage [V], demeurant [Adresse 2], présente, assistée de Me Michel

Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET Juges : Monsieur Christian PETIGNY Monsieur Michel CORDIER lors des débats, du délibéré et du

OLIVIER Gérôme, président absent Mme.

Localité 1] SIREN, [Localité 2] : 819 678 475 Né le, [Date naissance 1] à, [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 10/04/2025 devant le Tribunal composé de : Président : Michel

: SAS SHALIMAR [Adresse 2] immatriculé(e) au registre du commerce et des sociétés de Soissons sous le numéro : B 828685693 (2017B00108) Non comparante et non représentée * COMPOSITION : Monsieur Olivier

FLEURS [Adresse 2] Château-Thierry immatriculé(e) au registre du commerce et des sociétés de Soissons sous le numéro : B 791658354 (2013B00079) Non comparant ni représenté * COMPOSITION : Monsieur Olivier

commerce et des socié immatriculé(e) au registre du commerce et des sociétés de Soissons sous le numéro : B 893548685 (2021B00042) Comparaissant par son représentant légal * COMPOSITION : Monsieur Olivier

TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors des débats

(S) : Monsieur, [W], [S], [Adresse 1] immatriculé(e) au registre du commerce et des sociétés de Soissons sous le numéro : Z (2024Z00019) Non comparant et non représenté(e) * COMPOSITION : Monsieur Olivier

La cause a été entendue à l'audience du 12 mai 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, - Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, - Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, assistés de

: 2026F238 Demandeur (s) : URSSAF DE LA CORSE [Adresse 1] [Localité 1] * Représentant (s) : Maître Stéphanie LEONETTI * Défendeur (s) : LA CAUSERIE SARL [Adresse 2] * Représentant (s) : Maître Olivier

JUGEMENT DU 15 AVRIL 2026 5 ème Chambre SAS VTC SIMONET N° RG: 2026P00665 DEBITEUR SAS VTC SIMONET, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 901 707 745 - 2021 B 5033 Représentant légal : Florian, Michel

775 665 615), Société coopérative à capital et personnel variables, dont le siège social est [Adresse 1], comparant par Me François Pons Avocat (A133) présent en chambre du conseil qui substitue Me Michèle

ASSIGNATION Partie demanderesse : SC CARDIAN AVOCATS, (RCS PARIS 378 702 906), Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège social est 21 rue d'Édimbourg 75008 Paris, comparant par Me Olivier

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 16/01/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane DEREMAUX, président d'audience, Monsieur Olivier MAUVIEL

Olivier BOYERJUGES:M. Guy LARHERGREFFIER D'AUDIENCE: M. Grégoire PRIEUR(Présent lors des débats)Ministère public représenté par : M. Julien MICHEL PRESENTS AU PRONONCE DU JUGEMENT: M.