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410 résultats pour « Samba-Sambelique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e67387cdc6046d47ef70b8

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

jugé et prononcé le mardi vingt-sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Patricia MARTIN, Monsieur Jean-Samuel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e675b8cdc6046d47ef9867

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

jugé et prononcé le mardi vingt-sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Patricia MARTIN, Monsieur Jean-Samuel

Source officielle
TCOM

R E F E R E (AUDIENCE PUBLIQUE)

69b6d09ecdc6046d47c26dbe

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Commerce de DOUAI, ayant tenu audience de référé le 28 janvier 2025 dans la cause entre : Demanderesse : AVENIR INTERIM rue René Panhard 59128 Flers-en-Escrebieux Ayant pour avocat Maître VANACKER Samuel

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69bef58ecdc6046d47799fb2

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

FRANCESCHI, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 23 Septembre 2025 où siégeaient Mme BOSCO Président, Mme. SERVANT M.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f61975cdc6046d47564112

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Samuel Cédric MUNE [Adresse 2] [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4ca7cdc6046d47207448

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

[V] [S], gérant de la SARL DIPAGEN, assisté de Me Samuel NABET, avocat, Attendu que la SELARL FHBX, prise en la personne de Me [W] [J], Administrateur judiciaire associée, administrateur, sollicite la

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1f581cdc6046d4757b624

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LOGISTIQUE Dont le siège social est [Adresse 2] Immatriculée au RCS d'[Localité 3] sous le n° 790 810 188 Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6751acdc6046d47ef8d46

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

jugé et prononcé le mardi vingt-sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Patricia MARTIN, Monsieur Jean-Samuel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e67588cdc6046d47ef94fd

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

jugé et prononcé le mardi vingt-sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Patricia MARTIN, Monsieur Jean-Samuel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e67598cdc6046d47ef9607

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

jugé et prononcé le mardi vingt-sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Patricia MARTIN, Monsieur Jean-Samuel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6891fcdc6046d47f0eea6

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

jugé et prononcé le mardi vingt-sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de POITIERS ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Patricia MARTIN, Monsieur Jean-Samuel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e689b6cdc6046d47f0f957

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

jugé et prononcé le mardi vingt-sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de POITIERS ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Patricia MARTIN, Monsieur Jean-Samuel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e68b85cdc6046d47f11c4a

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé le jeudi neuf avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Jean-François BERNARD, Président, Monsieur Didier BEGAT, Monsieur Jean-Samuel

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6cba8cdc6046d47c217f5

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Laurent HEYTE CHOLET CABLAGE INDUSTRIE (SAS) [Adresse 8] Défendeur Représentant : Maître Fabien CHAPO N REXEL FRANCE (SAS) [Adresse 9] Défendeur Représentant : Maître Serge BRIAND, substitué par Maître Samuel

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6d7cccdc6046d47c2e91e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Laurent HEYTE CHOLET CABLAGE INDUSTRIE (SAS) [Adresse 9] Défendeur Représentant : Maître [N] [Z] N REXEL FRANCE (SAS) [Adresse 10] Défendeur Représentant : Maître Serge BRIAND, substitué par Maître Samuel

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d75319cdc6046d479db069

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Samuel CORNU, président M.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e68c8ccdc6046d47f13038

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé le jeudi neuf avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Jean-François BERNARD, Président, Monsieur Didier BEGAT, Monsieur Jean-Samuel

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TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69ad13f7cdc6046d47e9bccb

Commerce

19 février 2026

19 février 2026

[T] BLOOM a été constituée avec trois associés : Madame [L] [F] avec un apport de 4 400 euros (88% du capital) La société L'ATELIER [Z] [B] avec un apport de 500 euros (10% du capital) La société SAMBA

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69cf7d4bcdc6046d47f62b51

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort Nous, Mme Inbal HELIOT, Juge délégué à la Présidence du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté des Greffiers Audienciers : Mme Ferial SABAA

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TCOM

chambre 05

69bf1e9ecdc6046d477c8b88

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

CHAZERAND-AZOULAY, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée en application de l'article 452 du Code de Procédure Civile à l'audience du 28 octobre 2025 où siégeait M.

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