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410 résultats pour « Guy-DUVIGNAC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ef5d62cdc6046d47b66854

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

CONCEPTION NATURE [Adresse 1] représentée par Me Dylan GODDET, avocat au barreau d'Annecy Date d'ouverture : 12 mai 2025 Juge-Commissaire : Monsieur Loïc LEBEAU Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Guy

Source officielle
TCOM

Référés

69f019d1cdc6046d47c918ed

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R00358 DEMANDEUR SA KLY GROUPE [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Fabrice TAIEB Cabinet Guy Beauvieux [Adresse 2] DEFENDEUR SARLU L'ATELIER LUMIERE [Adresse

Source officielle
TCOM

Référés

69f0c784cdc6046d47d896fe

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Karim EL BARKANI, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R01331 DEMANDEUR SA KLY GROUPE [Adresse 1] [Localité 1] comparant par CABINET GUY BEAUVIEUX - Me Fabrice TAIEB [Adresse

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a68b10cdc6046d4754ae26

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Guy HEYSE, Juges, et Mme Victorine DAVID, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc8922cdc6046d47af1963

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

JUDICIAIRE DE : La société TRANSPARENCE CONCEPTION ANNECY [Adresse 1] non comparant Date d'ouverture : 22 décembre 2023 Juge-Commissaire : Monsieur Loïc LEBEAU Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Guy

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b01d6ccdc6046d472746b7

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Jean-Guy AUROUX, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence de Mme [Q] [Z], représentant le ministère public.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c6355dcdc6046d4722ffc1

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL TAL-Tissage d'Ameublement de Lyon conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d01437cdc6046d4705e244

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Guy Rousseau, M. Jean-Baptiste Galland et M. Paul-André Soreau. Délibéré le 23 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b215facdc6046d475a08ac

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

DEFENDEUR(S) : [Z] [B] [Adresse 2] Comparant en personne à l'audience Débats a l'audience du : 13/10/2025 Composition du tribunal Lors des débats et du délibéré : Président : Karine MIELVAQUE Juges : Jean-Guy

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0f355cdc6046d47166609

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

le 20 mars 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 01 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Marc CABANNE, Président, * Madame Muriel DAVILLERD, Juge, * Monsieur Guy

Source officielle
TCOM

Pcl

69ef2ca0cdc6046d47b1a7e1

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Thierry GUY Président, M. Philippe MOCAER et Mme Marie-Estelle BOVETTI, Juges, assistés de Mme Marie-Liesse COUDOUMIE Commis-Greffier. La minute du jugement est signée par le Président et le Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5d23cdc6046d47b66377

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

2025RJ0039 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société LES CHARDONS [Adresse 1] non comparante Date d'ouverture : 04 février 2025 Juge-Commissaire : Monsieur Loïc LEBEAU Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Guy

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a68319cdc6046d47541f8a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Guy HEYSE et M. Jérôme GAUDRIOT, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3376cdc6046d47deebef

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

prise en la personne de Maître [Y] [W] es qualité de liquidateur judiciaire de la société MY AMERICAN MARKET [Adresse 8] DÉFENDEUR – représenté(e) par Maître Régis DEGIOANNI – SCPI DEGIOANNI PONTACQ GUY-FAVIER

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00927cdc6046d47255e38

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Jean-Guy AUROUX et Mme Jocelyne DANJOUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS AMR 42 conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d17f84cdc6046d4723e4e8

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Guy Rousseau, M. Jean-Baptiste Galland et M. Paul-André Soreau. Délibéré le 3 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69e218aecdc6046d478fb3b8

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

], es-qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société ICRE (SARL) [Adresse 1] Demanderesse ayant pour Avocat plaidant Maître Régis DEGIOANNI de la SCPI DEGIOANNI PONTACQ GUY-FAVIER

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f54720cdc6046d47468d58

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS DIAGNOSTEAM [Adresse 1] [Localité 1] Représentant légal : DIAGNOSTEAM GROUP, Président, [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Fabrice TAIEB CABINET GUY

Source officielle
TCOM

Pcl

69ef2c6fcdc6046d47b1a2ac

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Thierry GUY Président, M. Philippe MOCAER et Mme Marie-Estelle BOVETTI, Juges, assistés de Mme Marie-Liesse COUDOUMIE Commis-Greffier. La minute du jugement est signée par le Président et le Greffier.

Source officielle
TCOM

Pcl

69ef2c80cdc6046d47b1a416

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Thierry GUY Président, M. Philippe MOCAER et Mme Marie-Estelle BOVETTI, Juges, assistés de Mme Marie-Liesse COUDOUMIE Commis-Greffier. La minute du jugement est signée par le Président et le Greffier.

Source officielle

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