CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

740 résultats pour « Issler »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b2ca1dcdc6046d476b043e

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

LE TRIBUNAL Par jugement en date du 06/04/2021, le tribunal de commerce de REIMS a prononcé la liquidation judiciaire de la société : [R] (SASU) [Adresse 2] Activité : couverture, isolation, étanchéité

Source officielle

Page 11 sur 37

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC139 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

JARDINS ISSLER ROSHEIM

SIREN 419282736Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

12/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

JARDINS ISSLER

SIREN 348907171Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

12/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

FRANCIS ISSLER HOLDING

SIREN 347691008Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

12/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ISSLER PRODUCTION BRUMATH

SIREN 424134385Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

12/10/2025

Voir →

Modifications diverses

JARDINS ISSLER ROSHEIM

SIREN 419282736Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

02/09/2025

Voir →

TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e57796cdc6046d47d8cc49

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Pose revêtements muraux et sols, tels que carrelage, faïence, dallage, pierre, briquette et autres réalisation, chape traditionnelle et fluide, réalisation de travaux petite maçonnerie et travaux d'isolation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4ec2ccdc6046d479d1e8c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

1] SASU (Maître Laurie DUHAUDT) LE TRIBUNAL Vu le Jugement de ce Tribunal en date du 12/11/2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société MZ DECO SASU électricité, isolation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5aba3cdc6046d47adcae2

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

2026 CONSTAT IMPECUNIOSITE ATTENDU que le Tribunal de commerce de Valenciennes, par jugement en date du 28-04-2025 a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : Sté ISO-SOUD

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f3ebd4cdc6046d4726fc86

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Octobre 2025 DEMANDEUR SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [L] [X] ES/Q Mandataire judiciaire de SASU BAT ENERGIE [Adresse 1] [Courriel 1] comparant DEBITEUR : SAS BAT ENERGIE Activité : isolation

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a37512cdc6046d47160aa6

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Ce prêt était notamment garanti par le cautionnement solidaire de Monsieur [U] [M], directeur général de la société ISOLATION ENERGIE FRANCE, dans la limite de la somme de 10.000,00 euros.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbf07cdc6046d47089db3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

L'activité de la société consiste principalement en des travaux de couverture, zinguerie, bardage et isolation pour une clientèle de particuliers.

Source officielle
TCOM

2è chambre

69f34489cdc6046d47149148

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

de l'article L113-3 du code des assurances, * manque de bonne foi et de volonté de régularisation, en pointant une disproportion entre la procédure engagée par la SMABTP et un incident de paiement isolé

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb670fcdc6046d47607fb0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Tribunal, notamment en Chambre du Conseil, et des pièces produites que la SARL ART'TOIT exerce une activité de tous travaux de couverture, de toiture en tous matériaux, de zinguerie, de charpente, d'isolation

Source officielle
TCOM

REFERES - AUDIENCE PUBLIQUE

69e21ff4cdc6046d479040b4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le devis fera par la suite l'objet de modification, en ce que l'intervention de la société ASR ENERGIE porterait en définitive sur une isolation sous toiture, l'installation de deux poêles à granules,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae796ccdc6046d47032ebf

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Il précise également qu'à défaut de pouvoir obtenir des éléments d'actifs isolés, appartement à d'autres entités du groupe, notamment les serveurs contentant les données commerciales et les marques, il

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f28341cdc6046d4704c23b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[E] [X] [Adresse 1] Représenté par Me Claude JULIEN [Adresse 2] DEFENDEUR(S): SAS GREEN ECO BAT [Adresse 3] Activité travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation, d'isolation..

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33098cdc6046d4712d298

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

LOURDEAUX, Président, assisté de : * Madame Isabelle FIBIANI-FOREST, greffier, après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2026R378 ENTRE - la société HENGEL ISO

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3974fcdc6046d47206157

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Olivier BAFUNNO, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 1 Juillet 2025 DEBITEUR : SARL HB CONCEPT COGETRA Activité : Peinture, ravalement, isolation, maçonnerie, métallerie, nettoyage, montage

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afc11ecdc6046d471e1396

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

631-1 du Code de Commerce, SAS JC 41 [Adresse 1] a fait au Greffe de ce Tribunal la déclaration de cessation de ses paiements, SAS JC 41 exploite une activité de Plaquiste, jointoyeur, travaux d'isolation

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e561a2cdc6046d47d76e12

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Travaux de charpente, travaux d'isolation, divers travaux de cloisonnement.La vente et l'installation de piscines RCS [Localité 1] B 821407962 (2016B00951) ledit jugement ayant désigné : Juge-Commissaire

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c8279fcdc6046d47535060

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Ces défauts concernaient principalement le système électrique et notamment l'isolement.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f290becdc6046d4705cb5b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

PARTIES DEMANDEUR(S) : Mme [L] [Y] [Adresse 1] Représenté par Me [G] substituant Me Vanessa REMY [Adresse 2] DEFENDEUR(S) : SAS KILIC EST [Adresse 3] Activité maçonnerie générale, béton armé, Isolation

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f4228bcdc6046d472a7538

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Mme [D] [H] (munie d'un pouvoir) DEFENDEUR(S) : [M] [O] [P] [Adresse 2] Activité travaux de revêtement sols et murs, carrelage, peinture, maçonnerie, plâtrerie, coffrage, électricité, plomberie, isolation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98b2bcdc6046d477045f4

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

responsabilité limitée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 924 958 861 et exploite un fonds de commerce de charpente, couverture, étanchéité, isolation

Source officielle