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1 384 résultats pour « Marie BRUNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre du Conseil de 14h30 : Examens des PC en cours de PO

69e346a2cdc6046d47aafe4b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Bruno ROLLINGER président, Madame Christine VIGNERON, Madame VIEU Anne-Marie, juges. Greffier d'audience : Madame Camille ANTOINE.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8e7fecdc6046d47c2c1d5

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

2026 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, * Monsieur Nicolas BOUTHERIN, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

6a10e3d8cdc6046d47a024c4

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Ainsi prononcé à l'audience de ce jour, le mardi dix-neuf mai deux mille vingt six par Monsieur Bruno ROLLINGER Président, conformément à l'article 452 du code de procédure civile, assisté de Madame Caroline

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac49d7cdc6046d47d94188

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Bruno BALDUCCI Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Faits et Procédure : Le 3 octobre 2022, le tribunal de céans ouvrait une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de la SAS MILLE PAINS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c44d9cdc6046d472e3824

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

trouve ainsi dans l'impossibilité de faire face à son passif exigible au moyen de son actif disponible et que son état de cessation des paiements est avéré ; qu'il y a lieu d'en fixer la date au 28 mars

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4 section supplémentaire

6a0ed340cdc6046d476b95a8

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Vincent-Bruno Larger, juge commissaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f3175ecdc6046d4710a95f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN * Monsieur Lucas BUCCI Assistés

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

6a0d9462cdc6046d474ca557

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 13 avril 2026 où siégeaient Mme Danièle Brunol juge présidant l'audience, Mme Marie-Paule Robineau et Mr Patrice Kretz juges, assistés de Mme Lucilia

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0ef6eacdc6046d476f152d

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[M] [O] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Rodolphe Mader, avocat (EV), présent.

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e026e2cdc6046d476349aa

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Bruno DURANTHON, président du tribunal, assisté de Me Sylvie BATALHA, greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd2018cdc6046d47bcfaa8

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, président, * Monsieur Didier MANGIN, juge, * Madame Marie-France CARTIER, juge, assistés de : * Monsieur Maxence ALFARO, commis-greffier, Rôle n°

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a111686cdc6046d47a348c3

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

N° de Rôle : 2026L01083 TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY 5ème CHAMBRE A L'AUDIENCE DU 11 mai 2026, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE PRESENT JUGEMENT.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a1116a0cdc6046d47a34a89

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

N° de Rôle : 2026L01085 TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY 5ème CHAMBRE A L'AUDIENCE DU 11 mai 2026, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE PRESENT JUGEMENT.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a1116c9cdc6046d47a34d0f

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

N° de Rôle : 2026L01088 TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY 5ème CHAMBRE A L'AUDIENCE DU 11 mai 2026, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE PRESENT JUGEMENT.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a1116e3cdc6046d47a34eb0

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

N° de Rôle : 2026L01090 TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY 5ème CHAMBRE A L'AUDIENCE DU 11 mai 2026, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE PRESENT JUGEMENT.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccfc52cdc6046d47b95237

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente décision sur le champ.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd1452cdc6046d47bb9ac4

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 6 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Marie-France CARTIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd1490cdc6046d47bb9feb

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 6 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Marie-France CARTIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6e4b1cdc6046d475bfaf5

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Dominique MONTALBETTI Monsieur Mikaël SAGOT Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d10db4cdc6046d4718224e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Bruno Gallois, juge présidant l'audience, Mme Christine Rolland et Mme Diane de Montjamont, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

07/07/2026

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Créations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

04/05/2026

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Radiations

Brunot, Nicole Marie Thérèse, Roskam

SIREN 413371238Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

13/08/2024

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Modifications diverses

, BRUNOT, Audrey, Marie-Françoise, Danielle, SZCZYRBA

SIREN 539730036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

25/05/2021

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Radiations

BRUNOT, Isabelle, Marie-Thérèse, GODIN

SIREN 450958947GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

19/12/2012

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