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413 résultats pour « etudes techniques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69d76113cdc6046d479ed269

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : maîtrise d'ouvrage et second oeuvre de bâtiment en sous-traitance ; conseil dans le domaine du bâtiment. réalisation d'études

Source officielle

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Annonces BODACC8 857 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ETIC ETUDES TECHNIQUES, INGENIERIE ET CONSEILS

SIREN 439815408Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HNC ETUDES CONCEPTIONS TECHNIQUES

SIREN 951706852Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AGENCE D'ETUDES TECHNIQUES ET ECONOMIQUES

SIREN 451883045Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BUREAU D ETUDES TECHNIQUES YVES GARNIER

SIREN 073802902Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Ingénierie et Etudes Techniques du bâtiment et BIM

SIREN 102520988Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

21/08/2026

Voir →

TCOM

Référés

69e9c066cdc6046d4739470e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

prononcée par mise à disposition au greffe le 4 Avril 2025 RG n° : 2024R01410 DEMANDEUR SASU REXEL FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Jean-Gratien BLONDEL [Adresse 2] DEFENDEUR SARLU ET INS EL (ETUDES

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e577f3cdc6046d47d8d1f3

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

missions de recrutement, de Coaching et de conseil pour les entreprises et les particuliers, notamment : ressources humaines, évaluation et développement des compétences professionnelles, aides aux techniques

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3b793cdc6046d47e2aaf9

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

/06/2026 le délai au terme duquel devra être examinée la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la : SASU, [H] SOLUTIONS (Parc Économique Gironde, [Adresse 1], [Adresse 2]) CABINET D'ETUDES

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d72156cdc6046d4797bca0

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de 2 ans à l'égard de la : SAS VICTORIA CONSULTANTS [Adresse 1] Enseigne : SAS VICTORIA CONSULTANTS Activité : Le conseil en technologies et en ingénierie, conseils en achats et en logistiques, études

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d55c1ccdc6046d4770de24

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

et réalise l'ensemble des missions de support correspondantes : accueil des patients, mise à disposition de personnels infirmiers et techniques, gestion administrative des activités et de l'agenda des

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b929cdc6046d4738c3c9

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PROCEDURE C'est dans ces circonstances que CQ ROUTE a assigné en référé : * FMC AUTOMOBILE / FORD France par acte de commissaire de justice en date du 21 octobre 2024 délivré en l'étude dans les conditions

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3a5dfcdc6046d47195270

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

et commerciale, études, conseil et réalisation d'application de l'informatique concernant la conception assistée par ordinateur ainsi que la commercialisation de ces produits la prestation de services

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a182d0ccdc6046d473a8a1c

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

*1DE/06/57/17/70* LRAR: -Mme [Z] [L] nom d'usage dichi Copies: -TPG -SELAS ETUDE [I] en la personne de Me [D] [E] -Parquet R.G. : 2026036868 P.C.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa0a77cdc6046d47a7c9e9

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

judiciaire à l'égard de la société CAFEINCUP PARTICIPATIONS SARL, identifiée sous le n° 851 952 614 RCS BORDEAUX (2019 B 3425), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de conseil technique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd3727cdc6046d47bf34e0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Etude Et Quantum.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0b56e1cdc6046d471c7f70

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Il apparait que le « sponsor » « Provide the sudy protocol », c'està-dire « Fournir le protocole d'étude ».

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f37bcdc6046d47b7c1fe

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La proposition technique et financière de la société UBLU prévoit que sa solution logicielle s'appuie sur le dispositif hardware de capture de données de la société GPS4NET.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a04975dcdc6046d479a3715

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

La Société BERCI est une entreprise d'études et réalisations de constructions individuelles.

Source officielle
TCOM

Référés

69f0ccddcdc6046d47d914ac

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

) qui pourraient appartenir ou contenir des éléments appartenant à la société requérante, tels que des fichiers clients et/ou prospects, des fichiers renfermant des données internes, informations techniques

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TCOM

Chambre 2-4

69d408f4cdc6046d4754e389

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

FAITS ET PROCEDURE Par assignation en liquidation judiciaire et subsidiairement en redressement judiciaire en date du 25/03/2025 délivrée en l'étude de l'huissier, la partie demanderesse a saisi le tribunal

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc4bb5cdc6046d473f00e7

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Numéro de rôle : 2025F399 Numéro de PC : 2025RJ87 Date d'audience : 16 janvier 2026 Procédure : la SAS ALPES MEDITERRANEE ELECTRONIQUE AUTOMATISME [Adresse 1] [Localité 2] SIREN : 518269063 Activité : L'étude

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TCOM

Trib. de Commerce

69f754d2cdc6046d47727603

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé. 2025F12385 - 2601900025/2 Par acte en date du 18/12/2025 signifié à la société débitrice (délivrance acte de saisine : en l'étude

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c38f8ecdc6046d47dd674b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

véhicule immatriculé, [Immatriculation 1], * se faire remettre toutes pièces utiles et entendre toutes personnes, sachants ou tiers, * s'adjoindre, en cas de besoin, tout sapiteur, * procéder à une étude

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TCOM

chambre 1-10

69cebc9dcdc6046d47e63b65

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

VERNIER CONSTRUCTION BOIS a travaillé à partir des documents et instructions techniques qui lui ont été communiquées par l'architecte et par le bureau d'études structure SOCNA.

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