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304 résultats pour « Cheik-Husein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76a5ccdc6046d47028c33

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

TRIBUNAL Affaire plaidée lors de l'audience du 16 mars 2026 où siégeaient Monsieur Boijoux, président d'audience, Messieurs Cordeau, Bouard, Meurin et Madame Brouard, juges, assistés de Me Pierre-Olivier HULIN

Source officielle

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TCOM

VENDREDI

69a92209cdc6046d47903705

Commerce

9 mai 2025

9 mai 2025

[X] domicilié [Adresse 6] à [Localité 1] (Haute Garonne), son site internet est www.presta2i.re La société TEAM FEDERATION SAS est une société spécialisée dans la mise à disposition de ressources humaines

Source officielle
TCOM

Chambre 12

69cf7b52cdc6046d47f60548

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 839 873 981 - 2018 B 2376 et exerce une activité de surveillance humaine ou surveillance par des systèmes

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a6ad57cdc6046d47577c5a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[P], directeur des Ressources Humaines * Le CGEA représenté par Me DE L'AIGLE * Mme [W] [K], substitut du procureur Vu l'absence d'observation des institutions mentionnées à l'article L.3253-14 du code

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TCOM

Procédures Collectives

69ade136cdc6046d47f94a59

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

A la suite d'un drame humain (décès de son jeune dirigeant, fils du fondateur), cette entreprise a connu une décroissance entre 2005 et 2008 et Monsieur [P] [U] l'a reprise devant le Tribunal de Commerce

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TCOM

Trib. de Commerce

69b9fe01cdc6046d4708a6f7

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

En l'occurrence, il appert des statuts du groupement GESAM que son objet social consiste en « la mise en commun de tous moyens matériels et humains susceptibles de faciliter et de développer l'activité

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TCOM

Référé prononcé mercredi

6a0e83f5cdc6046d4762f0cd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

devis signés les 18 décembre 2024 et 6 janvier 2025, a mis à disposition de la société Atelier de Production et de Création, ci-après APC, trois consultants pour faire face à ses besoins en ressources humaines

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TCOM

chambre 1-11

6a1819fecdc6046d47391f10

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

le siège social est [Adresse 8] - RCS de Poitiers B 398486597 Partie défenderesse : assistée de la SELARL CM&B et ASSOCIES - Me Guillaume BARDON, Avocat au Barreau de Tours et comparant par la SCP HUVELIN

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a180c18cdc6046d473751e4

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

LM CONTROL n'a donc pas respecté les délais de développement de la solution prévus, a fait subir à HEOH un préjudice financier, humain (en raison de la mobilisation de ses équipes) et d'image.

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TCOM

chambre 1-7

69d006c1cdc6046d4704d1de

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

NIBELIS est un éditeur de logiciel de paie et de gestion des ressources humaines distribué en SaaS ( software as a service ). Le 30 mai 2023, AVALON et NIBELIS ont signé un mandat de recrutement.

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TCOM

chambre 1-8

69d24ca1cdc6046d47318921

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La SARL OJR Consulting (OJR), est une société de conseil et d'assistance auprès d'entreprises en matière de stratégie, d'organisation, de ressources humaines et d'accompagnement digital. 2.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a12c6fcdc6046d47e1966f

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

2025, conformément à l'article 450 du CPC ; EXPOSE DU LITIGE, FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES La SAS PARTNAIRE METIERS TECHNIQUES ILE DE France SUD, exerce une activité de gestion de ressources humaines

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TCOM

LUNDI

69c2e4bacdc6046d47cf41f7

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

disposition au Greffe par Pierre BALLON, Président de Chambre, Assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, JUGEMENT FAITS ET PROCEDURE La société EMPRISE SAS est un cabinet conseil en ressources humaines

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c4084bcdc6046d47eb0938

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

d'huile d'olive, d'huile d'argan et d'épices, de toute matière agricole et leurs dérivés, de tous produits agroalimentaires, de boissons et plus généralement de tous produits destinés à l'alimentation humaine

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Chambre 2-5

69d21bd3cdc6046d472e571c

Commerce

21 février 2025

21 février 2025

l'assistance technique, la gestion salariale des managers de transition ; la mise à disposition de managers de transition ; l'ingénierie, la formation, et la définition de la politique de ressources humaines

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Trib. de Commerce

69b03da0cdc6046d472ad305

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Aucune distinction n'est faite au niveau des différentes catégories de personnel des entreprises permettant à chacun de bénéficier des mêmes avantages liés à l'exercice de certaines activités humaines

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Chambre 03

69f37031cdc6046d4718ed25

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

santé devra aussi terminer sa comptabilité sur 2024 sans avoir recours à un technicien : il conviendrait que les candidats s'engagent donc à fournir aux organes de la procédure le soutien matériel et humain

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TCOM

chambre 1-11

6a181a1acdc6046d4739214e

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

contrat 53 779 871), dont le siège social est [Adresse 2] cedex - RCS de [Localité 2] B 542110291 Partie défenderesse : assistée du cabinet CHETIVAUX SIMON - Me [L] [M] Avocat et comparant par la SCP HUVELIN

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Trib. de Commerce

6a044696cdc6046d47925d40

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

catégories professionnelles suivantes : Catégorie professionnelle Nombre de salariés Directrice générale 1 Responsable ADV 1 Chargée marketing digital et relationnel 1 Responsable des ressources humaines

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TCOM

3ème chambre

69e87458cdc6046d471af648

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[R] [G] [Adresse 4] comparant par Me Hussein MAKKI [Adresse 5] LE TRIBUNAL AYANT LE 04 Juin 2025 ORDONNE LA CLOTURE DES DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION

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