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295 résultats pour « Zaïn-Eddine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c40540cdc6046d47eac7c1

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Le 25 juin 2020 un facture n° 200562 est éditée d'un montant global de 1 200 euros, Le premier prélèvement a été rejeté par la banque de Monsieur, [R], Ce dernier a adressé un mail le 26/06/2020 indiquant

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0b9a51cdc6046d472155e4

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

En effet, l'email daté du 07 novembre 2023 indique qu'après plusieurs sollicitations en janvier et début février 2023, une vingtaine d'éditeurs, dont la société [Z] représentée par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a116f50cdc6046d47a9f8c7

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 23 février 2022, la SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS édite une facture unique suivant le contrat de 48 loyers mensuels de 483€ TTC du 10 mars 2022 au 20 janvier 2026.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e86de5cdc6046d471a7c84

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle possède elle-même une infrastructure et propose des services à des éditeurs de contenus.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f46c26cdc6046d47317023

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Le projet du candidat : FREEMIUMPLAY est un acteur majeur du gifting digital en France, en forte croissance, avec un catalogue de plus de 100 éditeurs et une clientèle composée de CSE et de grands comptes

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d0c420cdc6046d471346aa

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

novembre 2022 pour 450 unités, les 7, 21 et 22 décembre 2022 pour 5179 unités, et 450 unités le 9 décembre 2022, soit un total de 6079 unités * Ces volumes correspondent approximativement à la facture éditée

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef461acdc6046d47b42ec4

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La société CR & CG consult SAS réclame donc de se voir régler la somme de 76.200,00 € TTC au titre de ses honoraires et matérialisés par les deux factures éditées le 3 novembre 2023.

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TCOM

3ème chambre

69e94b18cdc6046d47309c4c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Cette publication est financée par les encarts publicitaires et partenariats souscrits auprès de la société éditrice.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0421ccdc6046d472b366a

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

société GARAGE DES FARJONS ne produit pas le contrat de maintenance signé entre la société GARAGE DES FARJONS et la société NEO GEST ; Attendu cependant que figure dans la facture unique de loyers éditée

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69bcdc01cdc6046d47496f0c

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

l'ensemble des surfaces comprises dans le périmètre du port précité, a elle-même amodié au profit de la SA SATMA une partie de sa concession, à savoir une surface totale de 4.100 m 2 sur laquelle sont édifiées

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f9f1c4cdc6046d47aa966b

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

La CAISSE D'EPARGNE a versé aux débats un décompte détaillant ce montant de 762,39€ ; montant édité au 22 décembre 2025 et stipulant une date de départ du calcul des intérêts au 18 mars 2025.

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69b278c5cdc6046d4763876c

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

FAITS ET PROCEDURE : La société SARL [Localité 1] édite des magazines spécialisés dans l'actualité du poney. Elle dispose également d'un site internet.

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TCOM

1ère chambre

69e8c0bbcdc6046d47213fed

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

attestent les courriels versés aux débats ; * Faute d'implantation correcte par APOGEA, les problèmes d'interface entre SAGE et PRESTASHOP ont paralysé son activité vente en ligne, la contraignant à éditer

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TCOM

JEUDI

69a91b09cdc6046d478edb11

Commerce

19 juin 2025

19 juin 2025

objet du jugement déclaratif du 23 août 2023, était envoyé simultanément à Maître [F] [D] désigné en qualité de liquidateur dans la procédure collective, * La liste succincte de la situation en cours éditée

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TCOM

Trib. de Commerce

69b03da0cdc6046d472ad305

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

nomenclature de 1959 (section 33 et 34 : travaux publics) énumère les activités professionnelles pour lesquelles les salariés bénéficient de l'indemnisation pour intempéries, cette dernière ayant été éditée

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TCOM

audience ordinaire

69e2b446cdc6046d47a05ee8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Sur le manquement au secret professionnel : Sur les listings transmis, il ressort qu'un certain nombre de praticiens différents étaient traités au travers du même compte sur le logiciel « Soins2000 » édité

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TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69f1df6dcdc6046d47f39982

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

la société AMBULANCES [F], le chiffre d'affaires (C.A.) réalisé avec la Clinique ne s'est pas arrêté totalement le 7 mars 2024, puisque comme indiqué sur la pièce 22 établie par la société AMBLEA, éditeur

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TCOM

Chambre 06

69f25642cdc6046d470121d1

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

dans les mêmes conditions à savoir : * [Adresse 7], * Divers locaux situés au RDC et au 1er étage pour une superficie de 313,5 m2, ainsi qu'un lot de 10 emplacements de véhicules numéros 134 à 143, édifiés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3ce77cdc6046d4782e5ee

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

aux débats : * La fiche de préparation du fourgon datée du 1 er jour de location (7 avril 2023) ne signalant aucun problème sur les pneumatiques ; * La fiche de travail de la société RANDO-PNEUS éditée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aa081fcdc6046d47a7a6b3

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

de résultats 2022 – 2024 […] Sur l'exercice 2022 le chiffre d'affaires de l'entreprise se compose essentiellement de prestations de conseil en stratégie auprès d'entreprises, dont principalement l'éditeur

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