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292 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a7b1d0cdc6046d476fa760

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [I] [L] demeurant [Adresse 6] en qualité de liquidateur judiciaire.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7b3f4cdc6046d476fc5d1

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [L] [B] demeurant [Adresse 8] en qualité de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69af8765cdc6046d47197c0f

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

qu'ils sont établis par les écritures des parties et les pièces y annexées que : * dans le cadre de la construction de logements édifiés par la SOCEITE DU PARC, en 2019, un contrat d'abonnement « tarif bleu

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38b64cdc6046d47af819c

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[A] [F] a continué d'utiliser la voiture de la société, la carte bleue de la société, et la carte d'essence, ATTENDU que la demande de restitution des biens de la société mis à sa disposition est restée

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69e76be4cdc6046d4702b0b8

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

gérant a de nouveau été alerté sur des sujets qui devront être absolument traités : - son compte-courant associé débiteur à la dernière clôture comptable, * l'utilisation trop importante de la carte bleue

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a0bc4a8cdc6046d4723c0af

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Les joueurs blessés ou partis n'ont pas pu être remplacés.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acf045cdc6046d47e6cd50

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Il constate qu'à cette occasion ENEDIS les a informé que le compteur tarif jaune de l'EARL avait été déconnecté et déposé le 19 juillet 2011 et remplacé » par un compteur tarif bleu ; il en déduit que

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a53ccdc6046d476e31f4

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

DÉSIGNE SELARL BLEU SUD représentée par Maître [M] [Q] [Adresse 4] en qualité de liquidateur judiciaire INVITE le cas échéant, le comité d'entreprise ou à défaut les délégués du personnel où à défaut

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc5244cdc6046d47e73a20

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [W] [M] demeurant [Adresse 3] en qualité de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f31a05cdc6046d4710e467

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

DÉSIGNE SELARL BLEU SUD représentée par Maître [M] [Y] [Adresse 2] en qualité de Mandataire Judiciaire.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a77094cdc6046d476bf94f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [N] [S] demeurant [Adresse 5] en qualité de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77240cdc6046d476c15df

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [Z] [Q] [Adresse 5] en qualité de Mandataire Judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77458cdc6046d476c3a7d

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [X] [Y] demeurant [Adresse 3] en qualité de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a78f86cdc6046d476dc668

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [X] [F] demeurant [Adresse 5] en qualité de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a79030cdc6046d476dcf83

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [F] [B] [Adresse 4] en qualité de Mandataire Judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a790d8cdc6046d476dd8a9

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [D] [N] [Adresse 3] en qualité de Mandataire Judiciaire.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a79241cdc6046d476dec7d

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [T] [X] demeurant [Adresse 6] en qualité de liquidateur judiciaire.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a79443cdc6046d476e085b

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [D] [M] demeurant [Adresse 3] en qualité de liquidateur judiciaire.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7a6d6cdc6046d476f0d0d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [O] [A] demeurant [Adresse 3] en qualité de liquidateur judiciaire.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7a834cdc6046d476f201b

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [D] [Q] demeurant [Adresse 3] en qualité de liquidateur judiciaire.

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