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293 résultats pour « touring »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f9baa9cdc6046d47a5fa30

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

La SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION MECANIQUES (SA) exerçant l'activité de tournage, fraisage en mécanique générale, étude et réalisation de machine spéciale., inscrite au RCS de Reims sous le numéro

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a58c95cdc6046d473fed40

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

sous le numéro SIREN 411 394 893 que cette dernière gère L'IMPORTATION L'EXPORTATION LE STOCKAGE Ld CONSTRUCTION L'ETUDE LA DISTRIBUTION DIRECTE OU INDIRECTE COMMERCLALISATION SOUS TOUTES SES FORMES TOURISME

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0e77bcdc6046d47dd1487

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

demandeur est donc en état de cessation des paiements ; Que le débiteur impute ses difficultés à un manque de personnel, indiquant que ne parvenant pas à recruter lors des périodes de forte affluence touristique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca28acdc6046d47b1683b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[R] [X] était le président de la SASU ECO PRESTIGE DRIVER, une société spécialisée dans l'exploitation de voiture de tourisme avec chauffeur, transport public routier de personnes avec des véhicules n'excédant

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c23551cdc6046d47bd4be6

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

le passif à la somme globale de 741592.93 euros, que cette somme comprend notamment une créance d'un montant de 126568.95 euros déclaré au passif par l'association professionnelle de solidarité du tourisme

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3c961cdc6046d47e535e7

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

* En 2018, M., [W] a créé avec son épouse la SAS IMMOPLAGE LA DUNE afin initialement de gérer une résidence de tourisme sise à, [Localité 2].

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69d11cf4cdc6046d471953f1

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

aucun élément à l'appui d'une dissimulation par celui-ci au moment de la cession ; le courriel de SIRIUS MEDIA du 15 octobre 2024 indiquant que les éléments comptables d'une série télévisée, dont les tournages

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2f80ccdc6046d473fea4e

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Le restaurant au concept ambitieux est logé au sein de l'hôtel YOOMA à [Localité 1], tributaire de la conjoncture et des évènements touristiques parisiens. Il emploie 23 salariés (19 ETP).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e329cdc6046d4780762d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Activités touristiques., Immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION sous le numéro 794280321, FIXE provisoirement au 04/03/2026 la date de cessation des paiements

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e77dcdc6046d4780bb8c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

clients et des chauffeurs sociétaires ; constitution et la gestion de tous services communs destinés à accroître l'efficacité économique des entreprises associées (conciergerie, voiturier, circuits touristiques

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2d78acdc6046d4707d682

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

commerce de chambres et tables d'hôtes, gîtes, restauration des bâtiments mis à disposition, organisation des séminaires, banquets, mariages, stages, ateliers, organisation d'activités culturelles, touristiques

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a45458cdc6046d47274368

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

certains de ses salariés ont quittés l'entreprise pour créer leur propre structure, emportant avec eux une partie du portefeuille clients ; qu'elle a été également victime d'un vol de son matériel de tournage

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69beab3dcdc6046d4771c23f

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

générale et la location de mobilhomes, a conclu, le 23 octobre 2019, un contrat de location-gérance avec la société HOMAIR VACANCES, spécialisée dans l'exploitation d'équipements de loisirs et de tourisme

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69bedad0cdc6046d4775cb5c

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

: les conclusions et le dossier déposé à l'audience du 15/12/2025, EXPOSE DE L'AFFAIRE La société HOMAIR VACANCES est une entreprise spécialisée dans l'exploitation d'équipement de loisirs et de tourisme

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d104eacdc6046d47178b8c

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

comparante APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS Monsieur [F] [C], entrepreneur individuel, a souscrit un contrat de location longue durée avec la SA ARVAL SERVICE LEASE, ci-après ARVAL, pour un véhicule de tourisme

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e783b4cdc6046d4704f3ff

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Dans le cadre de son activité (exploitation de sites touristiques, hôtellerie de plein air et traditionnelle, restauration…), la société INDIANA CAPITAL a, selon facture d'accès au réseau d'eau potable

Source officielle
TCOM

REFERE

6a111f87cdc6046d47a3d808

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

véhicules dont les clés ont été restituées le 10 février 2026, à savoir : VW Polo (CE 285 EL), Renault Clio (CJ 442 NY), Renault Mégane 4 (EG 448 GV), BMW Série 3 (DR 673 JP), Fiat 500 (AD 350 BL), VW Touran

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8b0bccdc6046d472003b2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Pour assurer la sonorisation de son espace, la société Climbing Tsar se tourne vers la société ID2SON, société spécialiste de la sonorisation, afin qu'elle la conseille dans la sélection du matériel adéquat

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35dfecdc6046d471441af

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

) : les conclusions et le dossier déposé à l'audience du 18/02/2025, EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société SESAME COMMUNICATION, ci-après SESAME, produit et édite notamment des guides touristiques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a4a7a0cdc6046d472eba1b

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PROCEDURE Pour les besoins de son activité professionnelle la SAS LOCAMAR située [Adresse 2] a souscrit une location avec option d'achat auprès de la SA CGL le 10 novembre 2016 pour un véhicule de tourisme

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