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451 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Quatrième chambre

69c4a552cdc6046d47fb2bd5

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

profit, de revenus, les gains manqués et plus généralement les pertes et dommages immatériels ou indirects. » Qu'en tout état de cause, le préjudice est non justifié : les pertes alléguées sont théoriques

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4ad63cdc6046d47603dbc

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il est également président et principal actionnaire de la société en cours de création « THE WRONG FACTORY PROJECT », société par actions simplifiée au capital variable de 50 000 €, immatriculée au RCS

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2c9eecdc6046d47a1e3b3

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 1 er juillet 2025 Affaire : SAS LE PATRIARCHE Locataire-gérant d'un fonds de restauration semi gastronomique et l'organisation de soirées à thèmes

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be2dc2cdc6046d4768f736

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

PRESIDENT: PHILIPPE THENE JUGES : GISELE GUENODEN ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, MATHIEU BONICI DEPENS : 57,23 € DONT TVA : 9,54 € Attendu qu'en date du 11/07/2023, Mme.

Source officielle
TCOM

REQUETE PRESIDENT

69afb5dbcdc6046d471d4529

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

dispositions des articles R.663-18 à R.663-39 du code de commerce, vouloir bien arrêter les émoluments tarifés auxquels elle peut prétendre ainsi qu'il suit : Droit fixe : Droit gradué : FRENCH IN THE

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d119bdcdc6046d47191598

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

contient une clause attributive de juridiction (article 15) libellée ainsi : « Governing law and jurisdiction : This agreement shall be in all aspects be governed by and construed in accordance with the

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TCOM

Chambre 2-4

69d1c7f8cdc6046d4728b276

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

En raison de la surperformance par rapport aux estimations de la sortie en salle du film Terrifier 3, distribué par ESC EDITIONS aux cotés de The Coven et Factoris Films, il est proposé aux créanciers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1a56fcdc6046d47852813

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

de Madame Sylvanie HENICQUE, commis-greffier; après débats et délibéré du même jour; ENTRE : LE DEMANDEUR : La SA CREDIT LYONNAIS ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me [E] [T] - SCP THEMES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dab37ecdc6046d47eb4514

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

ECONOMIQUES DU HAVRE JUGEMENT DU TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : * PULSE GROUP S.R.O [Adresse 1] République tchèque, DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [Y] [G] –SCP THEMES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9506bcdc6046d4769424c

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

SPORTFIVE EMEA ayant siège 16-18 Rue du Dôme - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil Maître Francis DEFFRENNES membre de la société d'avocats THEMES

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a182d26cdc6046d473a8d41

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique FORM'AYOKA [Adresse 1] Activité : Toutes activités de formation (théorique

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d972a4cdc6046d47d13246

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'acte signé par GENZYME le 8 août 2023 établit que : « In consideration of your paying us the sum of USD 613 700 regarding a claim in connection with the above-mentioned goods and by virtue of such payment

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d97381cdc6046d47d15220

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'acte signé par GENZYME le 8 août 2023 établit que : « In consideration of your paying us the sum of USD 613 700 regarding a claim in connection with the above-mentioned goods and by virtue of such payment

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c991cdc6046d47f1b9e9

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

domicile, la vente de boissons alcoolisées et sans alcool conformément à la législation en vigueur, tous types d'évènements tels que l'organisation d'anniversaires, de baptêmes, de mariages, de soirées à thèmes

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6a6e4cdc6046d4756f5e3

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS LE COURTEVILLE [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité commerciale Restauration traditionnelle sur place et à emporter, bar soirée à thème

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TCOM

Chambre 2-3

69d977c0cdc6046d47d1afc6

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

consommer sur place, livraison à domicile, traiteur, la vente de boissons sans alcool, salon de thé, tout type d'évènements tels que l'organisation d'anniversaires, de baptêmes, de mariages, de soirées à thèmes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da5135cdc6046d47e0f29f

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

créanciers le 20 mai 2016, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de la SARL AUTO ECOLE DE [Localité 1], adresse: [Adresse 1] [Localité 1], activité : ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE THEORIQUE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b09592cdc6046d47333a71

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

SORTILEGES [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 983 694 373 Activité : Commerce de détail en magasin spécialisé, salon de thé, espaces de jeux, organisation de conférences, séminaires et soirées à thèmes

Source officielle
TCOM

.

69b7a46ccdc6046d47d393e2

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

la ruche et ses dérivés, vente de matériel pour la destruction des frelons asiatiques, vente en ligne de tous produits, matériels, fournitures et accessoires liés à l'apiculture, vente de formation théorique

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TCOM

POUR PLAIDER

69b7d4f2cdc6046d47d77482

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

HOWDENS CUISINES immatriculée au RCS d'Arras sous le numéro 477.588.966 ayant siège [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil la Société Professionnelle d'Avocats THEMES

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Journal officiel
Radiations

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés, STE EN LIQUIDATION

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

16/11/2016

Voir →