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1 384 résultats pour « Marie BRUNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ef5bbacdc6046d47b640b0

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Marc CABANNE Signe electroniquement par Marc CABANNE Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4 section supplémentaire

6a0eddd4cdc6046d476cb628

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Vincent-Bruno Larger, juge, M. Frédéric Turbat, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique supplémentaire de la 2-4-3 où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1c658cdc6046d472898fe

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

2023 * La facture d'acquisition du matériel du 9 mars 2023, d'un montant de 2.739,60 € * Le contrat de location n° FS2447600 signé le 30 mars 2023 * La lettre de mise en demeure de payer du 21 novembre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e331facdc6046d47a9a82e

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

et en premier ressort, Jugement prononcé par mise à disposition au greffe en date du 07/07/2025, Minute signée par Monsieur Bruno ADET, Président et par Monsieur Gilles COSTA, commisgreffier ; FAITS

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69f07668cdc6046d47d0d8df

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Fixe au 1 er mars 2026 la date de cessation des paiements. Désigne M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69f07692cdc6046d47d0dcc1

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Fixe au 31 mars 2026 la date de cessation des paiements. Désigne M. [S] [F], en qualité de juge commissaire et M.

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil : DEPOTS de BILAN

69e346e4cdc6046d47ab0245

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Bruno ROLLINGER président, Madame Christine VIGNERON, Madame Anne-Marie VIEU, juges. Greffier d'audience : Maître Pierre-Alexandre DICHE.

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil : DEPOTS de BILAN

69e34706cdc6046d47ab049f

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Bruno ROLLINGER président, Madame Christine VIGNERON, Madame Anne-Marie VIEU, juges. Greffier d'audience : Maître Pierre-Alexandre DICHE.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41cf8cdc6046d47bdafd9

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Monsieur Gilles COSTA, commis-greffier, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Jugement prononcé par mise à disposition au greffe en date du 05/01/2026, Minute signée par Monsieur Bruno

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41d12cdc6046d47bdb18c

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

débats par Monsieur Gilles COSTA, commis-greffier, Décision par défaut et en dernier ressort, Jugement prononcé par mise à disposition au greffe en date du 05/01/2026, Minute signée par Monsieur Bruno

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41d4ecdc6046d47bdb53c

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

débats par Monsieur Gilles COSTA, commis-greffier, Décision par défaut et en dernier ressort, Jugement prononcé par mise à disposition au greffe en date du 05/01/2026, Minute signée par Monsieur Bruno

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41d80cdc6046d47bdb849

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Monsieur Gilles COSTA, commis-greffier, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Jugement prononcé par mise à disposition au greffe en date du 05/01/2026, Minute signée par Monsieur Bruno

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bde2ebcdc6046d47636a38

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

DUVAL,Juges: - Madame Marie-Brune BEGOUEN- Monsieur Christophe GODELGreffier: - Maître Aurélien COLLAVOLILesquels Juges en ont délibéré Prononcé par mise à disposition du jugement au Greffe du Tribunal

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8e810cdc6046d47c2c351

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

MET fin à la période d'observation ; AUTORISE une poursuite d'activité jusqu'au 8 mai 2026 ; FIXE au 24 avril 2026 à 15 heures la date limite pour la remise à l'étude B.G.H.

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TCOM

Audience publique de vacation

69d4bdafcdc6046d47617b02

Commerce

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Vincent-Bruno Larger, M. Moïse Serero, M. Nicolas Jufforgues. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Vincent-Bruno Larger, juge présidant l'audience, M.

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TCOM

Procédures collectives

6a0f42fdcdc6046d477a87ff

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

6a118c73cdc6046d47abe3f4

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

L'affaire a été renvoyée à l'audience du 19 mars 2025, puis du 24 mars 2025, en l'absence de constitution des défendeurs.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a16b3e6cdc6046d4715c807

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Marc SANTOIRE, Monsieur Bruno VEERMAN, Juges.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4b92cdc6046d47e63dfb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Bruno MILORD assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIE, greffier associé, M.

Source officielle
TCOM

PC- ME ROUSSELOT-GEGOUE

6a048dd9cdc6046d479979a0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Bruno MILORD assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIE, greffier associé, M.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

07/07/2026

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Créations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

04/05/2026

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Radiations

Brunot, Nicole Marie Thérèse, Roskam

SIREN 413371238Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

13/08/2024

Voir →

Modifications diverses

, BRUNOT, Audrey, Marie-Françoise, Danielle, SZCZYRBA

SIREN 539730036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

25/05/2021

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Radiations

BRUNOT, Isabelle, Marie-Thérèse, GODIN

SIREN 450958947GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

19/12/2012

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