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435 résultats pour « Attia-Zeitoun »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 03

69bf1a13cdc6046d477c33ec

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

ATTIA, Président, M. BOUCHON, M. PORTELLI, M. BALENSI, M. NAZZAROLI Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 octobre 2025 où siégeaient M. BOUCHON, Président, M. PORTELLI, M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9e77cdc6046d470679e0

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[P] [X], président de la SAS LA PETITE FAIM assisté par Me Maher ATTIE et accompagné de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2e191cdc6046d470bbef7

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Me BENJAMIN DONAZ [Adresse 3] (P0074) et par Me William MAXWELL [Adresse 4] [Courriel 1] DEFENDEUR(S) : * SAS LA TRADITION [M] [Adresse 5] Enseigne : LA TRADITION [M] Représentant légal: Mme Amel ATTIA

Source officielle
TCOM

chambre 03

69a3d210cdc6046d471c1865

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

ATTIA, Président, M. GALLAND, M. BOSSY, M. MOUCHET, M. COSTE, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab128cdc6046d4778fd15

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Monsieur Philippe Lesaffre Monsieur Daniel guyon Monsieur Grégory Herbet Greffier lors des débats : Madame Noémie ZEITOUN

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e47973cdc6046d47c3ecc4

Commerce

27 février 2026

27 février 2026

/[Localité 3] Défendeur(s) : GSE ELECTRO (SARL) [Adresse 3] [Localité 4] Représentant(s) : Me ZEITOUN (SELARLPZA)/[Localité 5] Cabinet MARMILLOT/[Localité 3] Composition du tribunal lors des débats

Source officielle
TCOM

chambre 03

69a3d1eacdc6046d471c1628

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

ATTIA, Président, M. GALLAND, M. BOSSY, M. MOUCHET, M. COSTE, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6c9cfcdc6046d4767f49b

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

BLANCHARD, Greffier N° RG: 2025R00128 DEMANDEUR SARL TAMS [Adresse 1] comparant par Me Anne-Charlotte PASSELAC du Cabinet JAMES AVOCATS [Adresse 2] [Localité 1] et Me Nissan BELHASSEN du Cabinet ZEITOUN

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2846cdc6046d475af879

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Jacques ATTAS, Juge délégué à la Présidence du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté du Greffier Audiencier : Mme Marion SOSTEGNI présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a04718ecdc6046d47967779

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

d'un montant T.T.C. de 13 271.20 €, * Prise en charge par la Société PROPEMA du préjudice subi par la Société ASD DISTRIBUTION de souscrire un nouveau contrat de location/vente avec la société turc ATHA

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5d2bacdc6046d47507f3c

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Condamner la société [G] aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Paul ZEITOUN.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7ec87cdc6046d474b9841

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de financement suffisantes ; MOTIFS DE LA DECISION : Maître, [Q], [B] mandataire judiciaire reprend les termes de son rapport et expose que qu'il reste circonspect sur l'évolution de l'activité et attire

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2987cdc6046d475b1257

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Jacques ATTAS, Juge délégué à la Présidence du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté du Greffier Audiencier : Mme [P] [U] présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente ordonnance

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c68840cdc6046d472b57f1

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

prorogation s'impose pour le second motif relatif au contentieux en cour devant la cour d'appel chambre sociale ; Attendu que le Ministère Public indique ne pas être opposé à la demande de prorogation mais attire

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d8344bcdc6046d47b3b01c

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

* Mme [D] [G] de l'association de tutelle Atina, [Adresse 3] * [Adresse 4], ancienne tutrice de Mme [A] [M], absente.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

6a049af2cdc6046d479a777d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le mandataire judiciaire attire l'attention du dirigeant sur la nécessité de modérer sa rémunération. Le mandataire judiciaire est favorable à la poursuite de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69e9d8edcdc6046d473b4b42

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[E] [Y] * La SELARL MANDATEAM représentée par Me [N] [H] Le mandataire judiciaire a attiré l'attention du tribunal sur l'importance des capitaux propres négatifs. M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc3128cdc6046d4739a91e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

convient en conséquence de convertir la procédure en liquidation judiciaire par application de l'article L.631-15 du Code de Commerce, Attendu que l'attention du chef d'entreprise est particulièrement attirée

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc3862cdc6046d473b68f2

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

convient dès à présent de convertir la procédure en liquidation judiciaire par application de l'article L.631-15 du Code de Commerce, Attendu que l'attention du chef d'entreprise est particulièrement attirée

Source officielle
TCOM

Référés

69de27f7cdc6046d47319ce0

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SAS CORHOFI [Adresse 2] 343 174 660 RCS LYON représentée par SELARL SOCIETE D'AVOCATS CHELLAT PILPRE HUCHET [Adresse 3], Me Atika

Source officielle

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