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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 03
69f5a180cdc6046d474d08bf
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.
Source officielleChambre 03
69f5a409cdc6046d474d3417
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69abd3e4cdc6046d47cf4ed9
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Bruno BALDUCCI Juges : M Abdel AMEUR Mme Audrey MULA Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL N°5
69ac01facdc6046d47d25be5
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Bruno CAIRE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL N°5
69ac8da5cdc6046d47e05cdd
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Bruno CAIRE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL N°4
69ac9954cdc6046d47e12a3f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Bruno CAIRE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f1e818cdc6046d47f45aa2
28 avril 2026
28 avril 2026
L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 21 avril 2026, à laquelle siégeaient Monsieur Didier MANGIN et Madame Nelly RIOM, juges rapporteurs, sans opposition des parties, assistés de Maître Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69a14569cdc6046d47e4187e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 823 080 072 RCS [Localité 1] Représentée par Me Sofia LAMEIRAS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno BAYEMI Juges
Source officielleTrib. de Commerce
69e38a02cdc6046d47af6945
7 juillet 2025
7 juillet 2025
ROLLAND Vanessa - Toque n° 334 [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * La SAS CARBONE [Adresse 3], RCS 888372356 DÉFENDEUR - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69bde24ccdc6046d47635ee1
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[Localité 2] sous le numéro 844 203 729 Débats à l'audience en chambre du conseil du 15/12/2025 Composition du Tribunal à l'audience de Chambre de conseil du 15 décembre 2025Président: - Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69bde26fcdc6046d47636157
5 janvier 2026
5 janvier 2026
de [Localité 1] sous le numéro 540 034 378 Débats à l'audience en chambre du conseil du 05/01/2026 Composition du Tribunal à l'audience de Chambre de conseil du 05 janvier 2026Président: - Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69a16d07cdc6046d47e76fb7
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DEBITEUR : La SARL S [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 502 550 346 RCS [Localité 1] Comparaissant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69a16d1ecdc6046d47e771e5
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DEBITEUR : La SARL [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 425 047 537 RCS [Localité 1] Comparaissant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69a16fa4cdc6046d47e7aaac
28 janvier 2025
28 janvier 2025
SARL LE CAFE DU COIN [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 511 193 021 RCS [Localité 1] Comparaissant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno
Source officielleREFERE 1er mercredi
6a0c0359cdc6046d4728d7df
6 mai 2026
6 mai 2026
Bruno RENARD, juge faisant fonction de Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 15 avril 2026, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté
Source officielleTrib. de Commerce
69df5e7bcdc6046d474e9734
14 avril 2026
14 avril 2026
excessive et sera ramenée à 200 euros ; Attendu que celui qui succombe supporte les dépens ; que La SAS Pyrénées création sera condamnée aux entiers dépens de l'instance ; PAR CES MOTIFS Nous, Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69df5e8acdc6046d474e9853
14 avril 2026
14 avril 2026
est excessive et sera ramenée à 200 euros ; Attendu que celui qui succombe supporte les dépens ; que La SAS MLKCALO sera condamnée aux entiers dépens de l'instance ; PAR CES MOTIFS Nous, Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69df5ee1cdc6046d474eb793
14 avril 2026
14 avril 2026
est excessive et sera ramenée à 200 euros ; Attendu que celui qui succombe supporte les dépens ; que Monsieur [R] [Y] sera condamné aux entiers dépens de l'instance ; PAR CES MOTIFS Nous, Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69df5ef0cdc6046d474eb88d
14 avril 2026
14 avril 2026
excessive et sera ramenée à 200 euros ; Attendu que celui qui succombe supporte les dépens; que La SARL ORIS CONSTRUCTION sera condamnée aux entiers dépens de l'instance; PAR CES MOTIFS Nous, Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5c78cdc6046d47b651a1
24 avril 2026
24 avril 2026
Gilles BERTRAND Date d'ouverture : 17 mars 2025 Juge-Commissaire : Monsieur Isfendiyar AKAN Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Bruno BERTHOD Liquidateur judiciaire : La SELARL MJ ALPES (en la personne
Source officiellePage 17 sur 137
BRUZZO-DUBUCQ
16/07/2026
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BREIZH'GALIA, BRUZZO
Cession sous acte authentique en date du 19/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Avenue Bruzzo 35800 Dinard
25/06/2026
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BRUZZONE, Aline, CHESSA
17/04/2026
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BRUZZO
24/02/2026
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BRUZZO, Axel
17/02/2026
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