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491 résultats pour « Basin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b38b49cdc6046d477d434a

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

affaire par Requête du liquidateur en date du 31 octobre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 17 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Thibault VAUTRIN, Président, * Monsieur Emmanuel BAZIN

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4e74fcdc6046d47cb5126

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CALLEJA en qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL ETUDE [T] représentée par Me [V] [U] et Me [P] [L] [Adresse 2] Chargé d'Inventaire : SAS [K] GAUTHIER [K] [Localité 1] BASSON

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69d3a48acdc6046d474b2454

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Pour rappel, nous sommes dans l'attente : plan de réseaux RDC, SS1 et SS2, synoptiques EF/EP/EU/EV/colonne sèche, maquettage du local technique production ECS, détails sur fosses et bassin EP, reprise

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69bedad0cdc6046d4775cb5c

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

société HOMAIR VACANCES a toutefois constaté que l'ouvrage réalisé présentait des désordres à savoir des fissurations et décollement de l'ensemble du revêtement en limite du débordement périphérique du bassin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf2d4cdc6046d47efa264

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Madame [M] [D] exerce, depuis le 25 octobre 2018, une activité de e-commerce de montres, serviettes de bain, équipements pour la personne, sous licence de clubs sportifs notamment.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aead42cdc6046d47078a43

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CONCEPT [Adresse 2] Société à responsabilité limitée Travaux de menuiserie tels que les parquets, fenêtres, terrasses, travaux d'agencement et d'aménagements divers tels que les cuisines et salles de bain

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c19964cdc6046d47b10fdc

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de : LBF Agencement (SARL), [Adresse 1] Vente de meubles de cuisine et salle de bain

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69c62772cdc6046d4721c1ba

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ce tribunal la déclaration de cessation de ses paiements, RP CUISINES exploite une activité de Vente de meubles de cuisines et accessoires, d'électroménagers, de dressings et de meubles de salles de bains

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2c4d8cdc6046d47a19450

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Christophe BASILE et M. Ivan GRANDPERRET Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2dceccdc6046d47a30d28

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Christophe BASILE et Mme Fanny FOURNON Ministère Public, lors des débats : M. Guy BOUCHET, Procureur de la République Adjoint, près le Tribunal Judiciaire de Draguignan, accompagné de M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2dd20cdc6046d47a31045

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Christophe BASILE et Mme Fanny FOURNON Ministère Public, lors des débats : M. Guy BOUCHET, Procureur de la République Adjoint, près le Tribunal Judiciaire de Draguignan, accompagné de M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2e9e7cdc6046d47a3dab5

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Christophe BASILE et M. David BRULIARD Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ec7bcdc6046d47a403e0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Christophe BASILE et M. David BRULIARD Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ec92cdc6046d47a4056d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Christophe BASILE et M. David BRULIARD Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O.

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69fdcaa6cdc6046d47096283

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Sylvain DEKONINK en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : SELARL ETUDE [D] représentée par Me [F] [G] et Me [X] [H] [Adresse 3] Chargé d'Inventaire : SAS [Q] GAUTHIER [Q] [Localité 2] BASSON

Source officielle
TCOM

Chambre de contentieux général

6a0442b2cdc6046d4791ff87

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Sylvain BAZIN Greffier : Me Aymeric FRAVAL de COATPARQUET. DEBATS Audience publique du 7 mai 2026 en 1èere chambre – Contentieux général.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38ad2cdc6046d477d3bdc

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ149 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38b13cdc6046d477d3fe3

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2025RJ1 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38fbecdc6046d477d8b85

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2025RJ6 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e49ea9cdc6046d47c66981

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL ETUDE [H] représentée par Me [J] [F] et Me [U] [Z] [Adresse 5] Chargé d'Inventaire : SAS CARRU GAUTHIER CARRU [Localité 3] BASSON

Source officielle

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