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548 résultats pour « Chaussad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8a6abcdc6046d47875127

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Commerce de bois de chauffage. Transport public routier de marchandises au moyen de véhicules de tous tonnages. Son siège social est situé [Adresse 1], soit dans le ressort de ce tribunal.

Source officielle

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TCOM

Chambre du Conseil de 10 h 30 : CITATIONS et ASSIGNATIONS

69b3726acdc6046d477ba556

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L. 641-2 du code de commerce et suivants du code de commerce à l'égard de : SARL MN54 [Adresse 3] : La réalisation de tous travaux de plomberie, chauffage

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5ace2cdc6046d47adf292

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

GENERAL HABITAT [Adresse 1] RCS B 980765598 (2023B00932) Activité : Travaux d'installation électrique dans tous locaux - Plomber Travaux d'installation électrique dans tous locaux - Plomberie et Chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b88625cdc6046d47e7bf13

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

d'installation électrique moyenne et basse tension, dépannage, automatisation, négoce de matériel électrique, pneumatique et électroménager, d'installation de pompes à chaleur et ventilation, climatisation, chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c5c5cdc6046d47ec582b

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 892 740 317 et exploite un fonds de commerce de vente et installation de systèmes de chauffages

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a2e8cdc6046d4701f9ad

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Numéro identifiant 1]/01/2025JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : La société T.C.P [Adresse 1] Activité : La plomberie, le sanitaire, le chauffage

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69baeefccdc6046d471e087f

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

piscines tous travaux de bâtiments et piscines notamment maçonnerie menuiserie électricité plomberie peinture carrelages revêtements durs et souples charpente couverture installation de systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f130acdc6046d47720384

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS [Z] ESPACE TRAVAUX [Adresse 2] Activité : Tous travaux et dépannage d'électricité, plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d050e1cdc6046d470a8aea

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Par contrat de location du 27 juillet 2023, LOXAM a loué à DOUBLE TREE BY TWIN'S divers matériels : * Deux déshumidificateurs 230V/75 * Deux chauffages de 15KW et 380V La durée de la location était

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TCOM

PROCEDURE DE SAUVEGARDE

69e24f62cdc6046d4794867b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

filiale la SARL HC AGENCEMENTS par la SAS TALEM ; Les résultats au 31/03/2024 ont été fortement déficitaires en raison de la forte baisse d'activité des marchés de l'électro ménager, climatisation chauffage

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69fc4f90cdc6046d47e68690

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

coordinations, fournitures de travaux et décoration, notamment en peinture générale (intérieur et extérieur) entretiens, installations, réparations et interventions, construction générale, plomberie chauffage

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TCOM

Trib. de Commerce

6a04625acdc6046d4794ed90

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

est immatriculée au RCS et au RM de FOIX sous le numéro 907 850 317 (2021B00495), elle exerce l'activité : Tous travaux d'installation de maintenance de dépannage et de mise en service systèmes de chauffage

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TCOM

Trib. de Commerce

69f1c46dcdc6046d47f14a05

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

: SARLU BAT CONFORT [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 951 920 800 RCS et au RM sous le numéro 951 920 800 RM 18 Activité : Travaux, pose de placo, plafonds suspendus, isolation, plomberie, chauffage

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TCOM

Chambre 2-5

69d24056cdc6046d4730b98d

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Vente, installation, maintenance et dépannage de systèmes de climatisation, pompe à chaleur, chaudière et tous systèmes de chauffage et de ventilation, climatisation.

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TCOM

Référés

69f17604cdc6046d47ea1ef9

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Faits La SAS M&N Energy a pour activité les travaux de rénovation énergétique, de pose et installation de panneaux photovoltaïques et de plomberie et chauffage.

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TCOM

Référés

69f17624cdc6046d47ea20f0

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Faits La SAS M&N Energy a pour activité les travaux de rénovation énergétique, de pose et installation de panneaux photovoltaïques et de plomberie et chauffage.

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TCOM

Chambre 04

69f69b5dcdc6046d47649aeb

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de nettoyage, vente de tous produits non réglementés tus corps d'état, climatisation et chauffage, location de véhicule sans chauffeur pratiquée sous la

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TCOM

Trib. de Commerce

69a75d5bcdc6046d476a68c3

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

V], Mandataire Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SARL FG MAINTENANCE, exerçant une activité de plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8a6c1cdc6046d47875298

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

d'ouverture, en date du 23/09/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SAS OVALIE ENERGIES, [Adresse 3], N° siren : 833 295 140 - N° gestion : 2017B04427 « électricité, plomberie, chauffage

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TCOM

Trib. de Commerce

69b03929cdc6046d472a5f23

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL HVAC SOLUTIONS [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 894 800 671 Activité : L'exploitation d'un fonds artisanal de plomberie, zinguerie, sanitaire, chauffage

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