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p) Sur le désordre Lt7, « positionnement d'une vanne » Dit que le positionnement d'une vanne ne peut être considéré comme un désordre, de sorte que ce grief ne sera pas retenu.

Il évoque le non renouvellement du contrat de franchise et des locaux trop vastes pour une exploitation en directe ayant engendré une baisse de rentabilité.

La SAS [A] [M] a installé la tuyauterie du refroidisseur de quille du moteur (« keel cooling ») ainsi que des vannes, raccordant ainsi le moteur au système de circulation de l'eau.

MABILEAU la somme de 3.000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens de l'instance ; Les règles de la procédure interactive décrites dans le vade-mecum

redressement par continuation, de Madame [U] [X] (EI) PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE prononcé le 09 juillet 2025 par mise à disposition au Greffe Vu le jugement du Tribunal de Commerce de VANNES

SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Maxime DEBLIQUIS, avocat au barreau de Rouen DÉFENDEUR : ATLAS SECURITE PRIVEE (SARL) - [Adresse 2] représentée par Me Franck GOMOND, plaidant par Me Charlotte VASSEUR

Le garagiste change alors la vanne EGR, mais un mois après, le message « injection à contrôler » réapparait. Le véhicule est récupéré par la société DYNAMICARS qui indique avoir remplacé le turbo.

] assisté de Maître [S] BENEDETTO [T] Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Pierre FEUGAS Monsieur Laurent VASSEUR

Y] [J] [F] Comparution : en personne Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Pierre FEUGAS Monsieur Laurent VASSEUR

Par jugement en date du 05 juillet 2023, le Tribunal de commerce de VANNES a prononcé la mise en redressement judiciaire de la société CAPG.

Monsieur [A] [C] Lors des débats : Me Thierry DANIEL, Greffier Lors de la mise à disposition : Me Thierry DANIEL, Greffier Copie exécutoire délivrée A : SCP LAVAL FIRKOWSKI DEVAUCHELLE ROUTIERE DE LA VALLEE

La SAS LE MONTAGNARD, [V] répond : Qu'un litige pendant devant le tribunal de commerce de Vannes, l'oppose à la société L DITRI, dont le délibéré était prévu le 24 septembre 2024.

Pierre Avocat (B835) ET : SA LA FRANCAISE DES JEUX, dont le siège social est 3-7 Quai du Point du Jour 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - RCS B 315065292 Partie défenderesse : assistée de Maître Emilie VASSEUR

La société THERMOZYKLUS rapporte plusieurs malfaçons : les moteurs des vannes ne sont pas montés correctement, la centrale de régulation n'est pas accessible et ne peut être programmée, la chaufferie n'a

Sa facture, datée du 12 octobre 2018, est intitulée « Vente du produit DORMIR sans application », il est également produit une facture de la Société trois vallées d'un montant de 3 650 € intitulée « prestations

[K], en sus du [XXXXXXXX01], lui permettait de poursuivre son activité SRT par un jeu de vases communicants entre les différents comptes Google Ads et ces 2 numéros ; M.

Compte tenu de l'absence auxdites opérations de la SAS DEFIS CARS, l'Expert n'a pu effectuer de recherches plus approfondies et a préconisé dans un premier temps le changement de la vanne EGR.