» GONG SUP 1 répond le 04 août 2023 : « Non, nous continuons bien entendu le kite, nous sommes en plein développement ».

[G] [F], muni d'un pouvoir DEFENDEUR SAS ALIENTEK [Adresse 2] RCS/RM [Localité 1] : 880044334 - 2019 B 6485 Représentant légal : Ahmed NASR Président non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision

[D] [O], muni d'un pouvoir DEFENDEUR SARL KIMELYS GROUP [Adresse 2] [Localité 1] RCS/RM [Localité 2] : 791163702 - 2022 B 4660 Représentant légal : Salami ABDOULOIHABI Gérant non comparant COMPOSITION

[Adresse 2] [Adresse 3] RCS/RM [Localité 1] : 978943132 - 2023 B 5235 Représentant légal : Okan ALDIRMAZ Président non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier

[Q] [Y], muni d'un pouvoir DEFENDEUR SARL ENERGIEKAL [Adresse 2] RCS/RM [Localité 1] : 819012162 - 2016 B 1209 Représentant légal : Dylan David BEDOUCHA Gérant non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL

Le 2 janvier 2023 BRETAGNE STRUCTURES a émis un avoir (FA180001822) d'un montant de 13.680 € TTC, correspondant à 38 tentes 3x3 non installées.

Que des factures suivantes, émises au nom des trois filiales ou société « sœur », demeurent impayés pour un montant total de 31 668,01 euros TTC.

Copie exécutoire : Me Virginie VERFAILLIE TANGUY Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE

La société [U] [R] SARL ne se présente pas, sa non comparution sera constatée.

Par conclusions développées à la barre, la société La Com des Choues SAS demande au tribunal de : Vu les articles 1103, 1104, 1217, 1342 et 1353 du code civil, Vu les articles 514, 699 et 700 du code

Débouter la société JARRY de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY JUGEMENT DU 10 Juin 2025 N° de RG : 2022F02532 N° MINUTE : 2025F01663 7ème Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S

DEFENDEUR SAS GIM TRAVEL [Adresse 2] RCS/RM [Localité 2] : 979558897 - 2023 B 5254 Représentant légal : Jessie GUIMBA Président non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire

[V] [T], représenté par son conseil, s'en sont rapportés à leurs conclusions et pièces.

La société LO.NA TRANS SAS ne se présente pas, sa non comparution sera constatée.

Un certificat de non-contestation a été délivré le 21 juillet 2025, et une mainlevée-quittance accordée après encaissement de 887,39 euros le 1er août 2025.

B- Sur les frais non compris dans les dépens Il serait inéquitable de laisser à la charge de la société [E] les frais non compris dans les dépens, qu'elle a dû engager pour assurer la défense de ses droits

A la demande de MPC, K3S accepte de reprendre les travaux suivants, sans facturation complémentaire : * Le hayon non peint, comme demandé dans le rapport d'expertise, * L'écart entre l'aile et la porte

Pour plus ample, il est renvoyé aux conclusions régulièrement déposées par les parties le 16 janvier 2026 conformément à l'article 455 du CPC.

Copie exécutoire : Herné Pierre Copie aux demandeurs : 7 Copie aux défendeurs : 6 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-3 JUGEMENT PRONONCE