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Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle

TCOM

Chambre 03

69f5a409cdc6046d474d3417

Commerce

21 octobre 2025

Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle

TCOM

Chambre 03

69f5bc4acdc6046d474eed2f

Commerce

1 juillet 2025

Emmanuel BARATTE en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Décision de dessaisissement. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle

TCOM

Chambre 02

69f61007cdc6046d4755764e

Commerce

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 avril 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle

TCOM

Chambre 02

69f613d4cdc6046d4755cbf7

Commerce

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 avril 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle

TCOM

chambre 1-14

69d30788cdc6046d4740d9fe

Commerce

4 avril 2025

PRONONCE LE 04/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025012122 ENTRE : [Q] [V], dont le siège social est 4 rue Georges Picquart 75017 Paris Partie demanderesse : non comparante ET : SAS EL BARAKA

Source officielle

TCOM

Chambre 02

69f599b3cdc6046d474c7a88

Commerce

13 janvier 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle

TCOM

Chambre 02

69f5ad1acdc6046d474ddc9a

Commerce

13 janvier 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle

TCOM

Chambre 03

69f5ef92cdc6046d4752c709

Commerce

21 octobre 2025

Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle

TCOM

chambre 1-14

6a0e61d3cdc6046d4760b122

Commerce

16 avril 2026

Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 16 avril 2026 où siégeaient : Mme Valérie De Barrau, président présidant l'audience, M.

Source officielle

TCOM

chambre 1-14

69d4cbcacdc6046d4762983a

Commerce

9 octobre 2025

PARIS JUGEMENT EN DATE DU 09/10/2025 CHAMBRE 1-14 RG : 2025042826 ENTRE : SARL WEB IPRO, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 502664915 Partie demanderesse : assistée de l'AARPI STERU BARATTE

Source officielle

TCOM

Chambre 10

69a40d7dcdc6046d4720ad1d

Commerce

7 janvier 2026

BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 7 janvier 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. DAUMONT, M. DARBES, M. LEGER, M.

Source officielle

TCOM

Chambre 10

69a3db71cdc6046d471d1314

Commerce

2 avril 2025

BARRABE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 2 avril 2025 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. VIAL, M.

Source officielle

TCOM

Chambre 10

69a40c8dcdc6046d47209a34

Commerce

7 janvier 2026

Source officielle

TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69f32894cdc6046d471223c1

Commerce

7 avril 2026

Yannick AINOUCHE, Juges, Maître Elisa PROT, Greffier, Affaire J2025000081 en jonction des affaires : 2025004354 - ENTRE - Monsieur [B] [U] [Adresse 1] [Localité 1] demandeur ayant pour conseil Maître BARATTE

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69c1c159cdc6046d47b44c91

Commerce

15 octobre 2025

] DÉFENDEUR - en personne Représentant légal : - Monsieur, [I], [K], [Adresse 3] PROCÉDURE Vu le jugement de ce siège en date du 18/09/2019 qui a prononcé la liquidation judiciaire de la SARL LA BARAKA

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TCOM

chambre 1-9

69d00f35cdc6046d47058b7a

Commerce

3 avril 2025

Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 3 avril 2025 où siégeaient : Mme Valérie de Barrau, juge présidant l'audience, M. Hervé Philippe, M.

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TCOM

chambre 1-2

69ce50c7cdc6046d47d9d078

Commerce

13 octobre 2025

représentée par Me Martine LEBOUCQ-BERNARD, avocat (R285) ET : 1) SAS MOTHER SHIP, dont le siège social est [Adresse 2] – RCS de de [Localité 1] 815 380 639 Partie défenderesse : assistée de Me Aude BARATTE

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TCOM

chambre 1-14

69d8054dcdc6046d47afeb58

Commerce

22 janvier 2026

Réserve les dépens, Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 22 janvier 2026 où siégeaient : Mme Valérie De Barrau président, présidant l'audience, M. Laurent Lemaire et M.

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TCOM

Chambre 10

69a3e25fcdc6046d471d8fc3

Commerce

2 avril 2025

BARRABE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.

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