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470 résultats pour « Chauffaille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69e9ba63cdc6046d4738d84d

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Par acte de commissaire de justice en date du 28 Novembre 2024, la SAS SOLAIRE CLIM CHAUFFAGE a formulé les demandes suivantes : RECEVOIR la société SOLAIRE CLIM CHAUFFAGE en ses demandes, DIRE ET JUGER

Source officielle

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TCOM

Chambre 10

69a3fe14cdc6046d471f8f5b

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 14 janvier 2026 N° RG : 2025F00451 La société ENERGIES PLOMBERIE CHAUFFAGE SANITAIRE S.A.S.

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TCOM

VENDREDI

69a93a9dcdc6046d47921e90

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[L] SARL et, le 24 novembre 2021, un devis pour des travaux de chauffage d'un montant de 11.463,19 €, présenté par la même société. Du 9 février 2022 au 19 mai 2022, la société A.

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TCOM

Trib. de Commerce

69da9d23cdc6046d47e9bd44

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Sur la recevabilité de la demande de la société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE - DSC La société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE - DSC produisant l'ensemble des pièces justificatives attestant de la

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e60296cdc6046d47e33476

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

DEMANDERESSE : * SARL RICHE PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE [Adresse 1] comparant par Monsieur [I] [Y], représentant légal FAITS ET PROCEDURE Le 12 janvier 2026, la SARL RICHE PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69cabf26cdc6046d478aadef

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Il est également que la société BH PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION n'a pas reçu la proposition de paiement échelonné.

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TCOM

REFERES EN DELIBERE

69db30b2cdc6046d47f3ff52

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Avec l'arrivée de l'hiver 2025, les problèmes de chauffage ont réapparu.

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ba883cdc6046d47222bb1

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Commerce de VANNES en date du 11 mars 2026, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SAS FLAMME DU GOLFE Vente, installation et pose de cheminée et poêle, matériel de chauffage

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TCOM

VENDREDI

69a93a85cdc6046d47921c7f

Commerce

27 juin 2025

27 juin 2025

Président de Chambre, Assisté de Johanna LISSARRE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société [U] IMMOBILIER SAS, maître d'ouvrage, fait réaliser des travaux de plomberie et de chauffage

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TCOM

Procédures Collectives

69db70e3cdc6046d47f8261f

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sàrl ADPC PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION [Adresse 2] Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, Par requête en date du 12/12/2024, le représentant du

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TCOM

9ème chambre

69f11f1acdc6046d47e3e635

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 2 avril 2026 9ème Chambre N° PCL : 2025J01000 SASU ASSISTANCES PLOMBERIE CHAUFFAGE - SERVICE A.P.C.S N° RG: 2026L01035 DEBITEUR SASU ASSISTANCES

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TCOM

.

69c910fdcdc6046d47644f1f

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE 2EME CHAMBRE JUGEMENT DU 21 janvier 2026 CONVERSION DU REGIME DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE AU REGIME DE LIQUIDATION JUDICIAIRE NORMAL : SARL KOSCIELNY BOIS DE CHAUFFAGE

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8a8b3cdc6046d47ea7257

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 10 JUILLET 2025 Liquidation Judiciaire immédiate : DOME CHAUFFAGE CLIMATISATION (SAS) RG 2025 006360 Le Tribunal composé lors des débats et du

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69e9d934cdc6046d473b5173

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La SAS ALLO CHAUFFAGE NORMANDIE AB a réduit ses effectifs à une quarantaine de salariés et embauché un nouveau directeur.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca70bfcdc6046d47822b2e

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

/02/2025, * au paiement de la somme de 2 500 € en application de l'article 700 du code de procédure civile, * à rejeter toutes demandes, fins et prétentions contraires de la SOCIETE DE PLOMBERIE CHAUFFAGE

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TCOM

Chambre 03

69f5d197cdc6046d47506aa3

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Déboute la société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE- D.S.C. de sa demande d'indemnité forfaitaire.

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TCOM

référés - première chambre

69a1c41bcdc6046d47f17fdd

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Eric ASTEGIANO Juge des Référés et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SASU CHAUFFAGE PLOMBERIE CLIMATISATION PISCINE [Adresse 1] comparant

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TCOM

Procédures collectives

69dd1d2dcdc6046d471a3f42

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEURS : URSSAF [Adresse 1] DEFENDEURS : SAS SOCIÉTÉ PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE [Adresse 2] Défenderesse assignée à comparaître par exploit de Me [G] [V], commissaire

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TCOM

9ème chambre

69ef8c8ecdc6046d47bad706

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 2 Octobre 2025 9ème Chambre N° PCL : 2025J01000 URSSAF D'ILE DE FRANCE / SASU ASSISTANCES PLOMBERIE CHAUFFAGE - SERVICE A.P.C.S N° RG : 2025P00848

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JEUDI

69a28f22cdc6046d47024c27

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

DEMANDERESSE : CONGES INTEMPERIES BTP-CAISSE DU GRAND EST [Adresse 1], représentée par Maître WOZNIAK, Avocat au Barreau de Reims, d'une part ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : SAS ARDENNES PLOMBERIE CHAUFFAGE

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