* Fuite d'huile. * Absence des poids règlementaires. * Manque de documentation règlementaire.

Grosse délivrée Leà JUGEMENT DU 21 JANVIER 2025 rendu par mise à disposition au greffe * DEMANDEUR(S) : SAS [D] PARCS AUTOS [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Maître Catherine LAPORTE AARPI LAPORTE FUSTER

CHAMBRE Grosse délivrée Leà JUGEMENT DU 21 JANVIER 2025 rendu par mise à disposition au greffe * DEMANDEUR(S) : SCI [A] [N] [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Maître Catherine LAPORTE AARPI LAPORTE FUSTER

La société SAINTE, [Localité 1] DISTRIBUTION SAS affirmait au surplus n'avoir jamais reçu d'alerte de surconsommation ou d'une potentielle fuite d'eau avant septembre 2023.

Le [K] a sollicité la fermeture du restaurant en raison de fuites affectant les galeries situées en-dessous du restaurant et mettant en danger les œuvres qui s'y trouvent, et les pertes d'exploitation

Le 18 janvier 2024, une fuite a été constatée dans le sous-sol du local professionnel de l'entreprise MENUISERIE [J].

qui est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 907932750 - 2021 B 7383, a pour activité déclarée au RCS : Les travaux de plomberie, de dégorgement, de recherche de fuite

La société CAVALLO a fait intervenir la société TECH-O pour effectuer une recherche de fuites afin d'identifier les causes du dégât des eaux qu'elle subit.

de Rennes a prononcé l'arrêt du plan de cession de la société : SAS BRETAGNE CANALISATIONS [Adresse 1] Enseigne : [Adresse 2] Activité : la réhabilitation technique de canalisations, la recherche de fuite

était ; que dans ce contexte, la Société BEL'AIR ENERGIES avait fait intervenir la Société LOGSTOR, qui, aux termes de son rapport du 25 juin 2025, avait constaté la présence d'humidité, et donc de fuites

Sur l'indemnité de recouvrement la société SERVICE TRACTO PELLE sollicite l'application des articles L441-9 et D441-5 du Code de commerce relative à l'indemnité forfaitaire de recouvrement Sur la fusée

Qu'enfin il précise que la dette de loyer est la conséquence d'un litige avec le propriétaire des murs en raison d'une fuite d'eau non solutionnée mais qu'à ce jour, seul un mois de loyer reste dû ainsi

Le procès-verbal de commissaire de justice du 21 novembre 2023 permet de faire ressortir des échanges témoignant de fuites sur les blocs de climatisation et de leur signalement auprès des collaborateurs

des cornières sur l'habillage plexi roof, * la reprise des problèmes intermittents d'éclairage dans la cabine Guest Bâbord et la Coursive, * le recollement de trois plexi glass du roof (présence de fuites

sis [Adresse 1], prise en la personne de son Président, domicilié en cette qualité audit siège, A prendre toute mesure conservatoire, à la discrétion de la société AGLM IMMO, pour faire cesser les fuites

Mais le branchement a été fermé à nouveau en août 2024 car les parties n'ont pas trouvé un accord sur la consommation d'eau résultant d'une fuite en 2023, et selon SUEZ, ROX reste lui devoir la somme de

En second lieu, la société AXES INGENIERIE fait état de désordres techniques affectant les prestations réalisées, notamment des fuites sur les réseaux de haute pression et d'air comprimé, des défauts de

Cette avarie a provoqué une fuite externe d'huile de boite, et par voie de conséquence, des dommages internes à la boite à vitesses.