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615 résultats pour « Lotz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7a6b9cdc6046d4746b008

Commerce

26 mars 2026

26 mars 2026

La répartition des prestations était la suivante : le lot 02 « Démolition- Curage » attribué à la société CARDEM, le lot 03 « Désamiantage – Traitement du plomb – Dépollution » attribué à la société MTS

Source officielle

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Annonces BODACC398 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FINANCIERE LOTZ - C.N.O.

SIREN 387659147Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

26/07/2026

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Créations

LOTZ, Mehdi

SIREN 106401409Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

09/07/2026

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Dépôts des comptes

TISSIER-LOTZ

SIREN 907475545Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

30/06/2026

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Dépôts des comptes

TISSIER-LOTZ

SIREN 907475545Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

30/06/2026

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Dépôts des comptes

TISSIER-LOTZ

SIREN 907475545Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

30/06/2026

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f9d75bcdc6046d47a82985

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

L'entreprise [E] [I] (EIRL) est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Chalon-sur-Saône et exerce une activité de « Presse bimbeloterie loto jeux instantanés tabac » ; le requérant déclare

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5f6b7cdc6046d47b3d25d

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Lors de l'audience du 10 décembre 2024, seule la société [Localité 1] CENTRALITE LOT 4 a comparu.

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TCOM

MERCREDI

69ef4e26cdc6046d47b4e4e8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

GREFFE N° 2025J01426 JUGEMENT CONSTATANT LA SUSPENSION DE L'EXECUTION PROVISOIRE DU JUGEMENT RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX LE 15 OCTOBRE 2025 A L'ENCONTRE DE LA SOCIETE SAS ALS PIERRES LOTIS

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c351d5cdc6046d47d78c76

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LA SOCIETE LOTUS COMPTOIRS 33 SAS LA PERIODE D'OBSERVATION DE JUGEMENT RENOUVELANT DU MARDI 6 JANVIER 2026 ROLE N° 2025L03886 GREFFE N° 2025J01102 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le

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TCOM

REFERES EN DELIBERE

69db1894cdc6046d47f1f62f

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Parmi ces 14 lots, la société [T] [Q] a obtenu les lots étanchéité et revêtement de façade et la société [T] EQUIPEMENTS a obtenu le lot électricité.

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69db3209cdc6046d47f41719

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Parmi ces 14 lots, la société LESUEUR BATIMENT a obtenu les lots étanchéité et revêtement de façade et la société LESUEUR EQUIPEMENTS a obtenu le lot électricité.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1c27dcdc6046d47f15f23

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

/ dix millièmes (71 /10.000 èmes) des parties communes générales. » Il était également précisé dans l'acte : « Le VENDEUR déclare que le lot numéro CENT CINQUANTE-QUATRE (154) et le lot numéro CENT

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TCOM

Chambre 2-6

69d848fccdc6046d47b4fa1e

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 23/01/2026 Chambre 2-6 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS La SARL LE LOTUS

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18b53cdc6046d474bbdde

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

suivant : Lot 22, la plomberie pour un montant HT de 220 424,92 euros Lot 22, la pioniberie pour un montant HT de 220 424,92 euro Lot 23, la VMC pour un montant HT de 66 978, 84 euros Lot 24, le chauffage

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TCOM

Trib. de Commerce

69a13851cdc6046d47e32b9a

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

commune avec le lot N° 1 ; * LOT N° 3 : un hangar d'une surface de 80 m2 environ ; * LOT N° 4 : un local à usage de bureau d'une surface de 10 m2 ; Observation état faite que l'accès à ces lots se

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac3c1acdc6046d47d7b82c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

la société BATI PRO 77 recevable et bien fondée en sa demande en paiement de la somme de 37.472,33 euros, à titre provisionnel, à l'encontre de la société [Adresse 2] au titre de son DGD relatif aux lots

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6c00cdc6046d4781f55f

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le 24 mars 2017, le lot 137 a été divisé, en deux lots : le lot 176 constituant le local commercial en RdC de l'immeuble, et au-dessus le lot 177 constituant le local à l'entresol.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3d85fcdc6046d47e66e30

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Léonie ALEYRANGUES, substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 002965 DEFENDEUR :, [P] (SARL) LOTISSEMENT

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb66a9cdc6046d476072c2

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

que la clôture de la procédure ne peut intervenir dans le délai fixé compte tenu des éléments suivants : Actif en cours de réalisation Le syndicat des copropriétaires souhaite se porter acquéreur d'un lot

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TCOM

Trib. de Commerce

69da11dacdc6046d47dcc8b1

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

qualité de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, A titre reconventionnel : * Dire et juger parfaite la vente par la SNC [Adresse 1] à Monsieur [S] [J] du fonds de commerce de bar tabac loto

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TCOM

Trib. de Commerce

69a17886cdc6046d47e88d09

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

par le tribunal ; Que ces deux lots sont les suivants : * Lot n° 45 et 49, outre deux parking ; * Lot n° 41 ; Attendu que, conformément aux missions attribuées au mandataire ad hoc par jugement en

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TCOM

JEUDI

69c2c90ecdc6046d47c9b096

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Le 11 mai 2022, la candidature de la société ETS GRENIER SAS était retenue pour le lot menuiseries extérieures (lot 14-4 phases) pour un montant de 77.339,74 € HT porté ultérieurement à 87.674,42 € HT

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TCOM

JEUDI

69a92c87cdc6046d4790fe3c

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Dans le cadre de cette construction, la société CEANPROM SARL signait avec la société ATYS SARL deux marchés de travaux pour : le lot n° 4 gros œuvre pour un montant de 850.000,00 € HT, * le lot n° 18

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TCOM

REFERE

69fafb4fcdc6046d47c417fd

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

sise au [Adresse 3], * Enjoindre la SAS ARTEZINC et toute personne intervenant pour son compte à lui faire interdiction d'intervenir sur les ouvrages de la société OUVRANS et plus généralement sur le lot

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