CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

270 résultats pour « Vedeil »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère A

69dcb7f4cdc6046d4711c3ee

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[A] [I] [M], représentant légal de l'EURL TEAM VENTILATION, s'est présenté à l'audience et a été entendu en ses explications.

Source officielle

Page 2 sur 14

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC33 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SARL VEDEILHE

SIREN 300773140Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

16/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SARL VEDEILHE

SIREN 300773140Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

24/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL VEDEILHE

SIREN 300773140Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

10/02/2026

Voir →

Créations

VEDEILHE, Christian, Guy, Marc, Clément

SIREN 328292669Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

11/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL VEDEILHE

SIREN 300773140Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

25/03/2025

Voir →

TCOM

CHAMBRE 06

6a1aaea8cdc6046d4778d2bb

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

L'EURL FIX IT est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 903208551 et a pour activité déclarée : Plomberie chauffage climatisation ventilation et peinture.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

6a0c5089cdc6046d472f1ae4

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

1] Activité : Commercialisation en sous-traitance de travaux de rénovation de l'habitat, travaux de rénovation de l'habitat en isolation combles, murs, ravalement de façade, Demoussage toiture, ventilation

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e50ce5cdc6046d47ce4499

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le 15 janvier 2025, le tribunal a arrêté le plan de redressement judiciaire et a désigné Me [K] [Y] en qualité de commissaire à l'exécution du plan avec pour mission de veiller à sa bonne exécution et

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0633ecdc6046d476795a2

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ressort; Le Ministère Public avisé de la procédure ; Ouvre le Redressement judiciaire de: SARL MyEcoChauffe la réalisation de travaux d'installation d'équipements thermiques de climatisation et de ventilation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1b0bdcdc6046d475095eb

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Par jugement du 27 novembre 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS RES-AIR [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Fourniture et pose de gaines de ventilation

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69c46d5bcdc6046d47f71a57

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Défendeur(s) : VENDEL (SARL), [Adresse 1], [Localité 1] : 893 363 200 Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme

Source officielle
TCOM

ASSIGNATION EN RJ OU LJ / DEMANDE DE SURENDETTEMENT - 10H00

69adb90acdc6046d47f5c2a6

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

de liquidation judiciaire, à l'encontre de la société : CENTRE ELEC (SASU) [Adresse 1] [Localité 1] Activité : électricité générale, plomberie, climatisation, motorisation portail, interphonie, ventilation

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a049f51cdc6046d479abec2

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

NETALIS concluent un contrat de prestations de service sur 12 mois du 1 er avril 2024 au 31 mars 2025 renouvelable par tacite reconduction moyennant une rémunération forfaitaire annuelle de 79 200 € HT ventilée

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb494cdc6046d4756d25c

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

dans le commerce de gros de matériel destiné à la plomberie et au chauffage, a fourni à la société Ets SEPUI, pour son activité d'étude, construction, achat, vente de matériels et installations de ventilation

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58035cdc6046d47d9545f

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ELECTRICITE [Adresse 1] Activité : Exécution de tous travaux dans les domaines de l'électricité, de la décoration, du chauffage, de la plomberie, du sanitaire, de la ventilation, de l'isolation et des

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a92c87cdc6046d4790fe3c

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Par courrier en date du 12 avril 2022, la société ATYS SARL adressait deux mémoires en réclamation concernant le décompte définitif du lot chauffage ventilation climatisation (CVC) et du lot gros œuvre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69deb904cdc6046d473feb91

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

double flux et ventilation simple flux, pour un montant global de 135 000 euros Hors Taxes.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ad8c03cdc6046d47f2420d

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur la base des estimations fournies par EGIS Bâtiment Centre Ouest, le groupement a arrêté les budgets des lots techniques (Chauffage-Ventilation- Climatisation, Plomberie, et Courants Forts) à la somme

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a184eeccdc6046d473da83c

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Procureure de la République adjointe Débats en Chambre du Conseil le 20 mai 2026 DEBITEUR : SAS MY HOLDING Activité : prestations de services dans les domaines administratifs, commercial, technique, de veille

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f28441cdc6046d4704d654

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 851030031 (N° de Gestion : 2020 B 7095 ) a pour activité : installation, commercialisation et ventes d'équipements thermiques, de ventilation, de

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f451c9cdc6046d472faa04

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 894988021 (N° de Gestion : 2021 B 3058) a pour activité : réparation et montage de chambre froide, et congélateur,frigidaire, chauffage, et radiateur, ventilation

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e9a13bcdc6046d4736c263

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 820441566 et exploite un fonds de commerce de: La fourniture et pose de produits d'extraction, ventilation

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb6cfccdc6046d47611a13

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 4], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 810209767 et exploite un fonds de commerce de : Ventilation, climatisation, montage

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d79604cdc6046d47a38e2d

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Elle exerce une activité de plomberie, de ventilation, de climatisation, de chauffage sous la forme de société par actions simplifiée. Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle