CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AFFAIRE COURANTE
69b3018ecdc6046d47712f0a
2 mars 2026
Au mois de mars 2024, une expertise contradictoire s'est tenue en présence des parties.
Trib. de Commerce
69f75bd3cdc6046d47730c4b
17 avril 2026
En défense, la SAS AJEC, bien qu'ayant constitué avocat, n'a présenté aucune défense au fond. L'affaire a été mise en délibéré au 17 avril 2026.
POUR CONCLURE
69b7d4d1cdc6046d47d771a0
7 janvier 2026
L'expertise contradictoire, diligentée par Monsieur [D] expert automobile, s'est déroulée le 12 janvier 2023 en présence des parties mais en l'absence d'Audi France.
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69d8c02bcdc6046d47bfa914
9 avril 2026
C'est ainsi que l'affaire se présente.
69e35909cdc6046d47ac3230
L'affaire se présente en l'état. ΟΜθ II.
Fond
69ef2c1ecdc6046d47b19c00
Selon courrier en date du 16 avril 2024, la SAS EHTP a informé la société [X] [Q] du lancement d'un audit en vue de la mise en cause de sa responsabilité.
Référé prononcé lundi
6a0e658ecdc6046d4760eb39
11 mai 2026
A cette audience, le conseil de la SA [Localité 1] SERVICE LEASE se présente mais la SARL R.J-CVC ne se fait pas représenter.
DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
69e7d805cdc6046d470f6a36
21 octobre 2025
Devant son silence, la société [W] [Q] a été contrainte d'ester en justice pour faire valoir ses droits et réfutant les arguments présentés en défense, demande finalement au tribunal de : Vu les articles
69d8e35acdc6046d47c267dd
En outre, je constate la présence traces blanchies sur l'ensemble de la surface sous la couche transparente de résine.
CONTENTIEUX GENERAL
69f075c3cdc6046d47d0ca58
24 avril 2026
Le 1 er août 2024, la société LE [Localité 1] a assigné la société YMOTEK, en présence des sociétés SAGEL et les GLACES DE CELESTINE.
MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX
6a19701bcdc6046d475afa56
27 mai 2026
Elle ne justifie ni de leur concomitance, ni de leur successivité, ni même de leur insertion dans une opération économique unique.
AFFAIRES COURANTES
69b834e9cdc6046d47df5de4
8 janvier 2026
Ce matériel, présenté comme une valise d'audit automatisé de cybersécurité fondée sur l'intelligence artificielle, a pour objet de permettre la réalisation d'audits de sécurité informatique de manière
AFFAIRE NOUVELLE
69b7f1e6cdc6046d47d9e2ab
1 octobre 2025
Par acte sous seing privé en date du 11 Juillet 2024 la SARL LA GRAINE QUI ROULE a sollicité un avenant audit contrat.
3ème chambre
6a1ab5bacdc6046d47794e94
28 mai 2026
[U] [A] en qualité d'expert, au nom de la bonne administration de la justice.
DELIBERES A VIDER
69dae365cdc6046d47eeb170
12 janvier 2026
LA PROCÉDURE : Par exploit en date du 23 avril 2025 de Me [Y] [W], commissaire de justice associée à Rouen, la société AUDIT CONCEPT EXPERTISE a fait assigner, à l'audience 26 mai 2025, la société SEGAFREDO
chambre 1-6
6a1960dacdc6046d47594a71
La maintenance personnalisée réclamée par Claisse n'était pas justifiée car les wagons n'ont aucun équipement spécial. * Le cahier des charges de maintenance a été audité et certifié.
Rendu de décisions
6a16b754cdc6046d471610fe
[F] [S] [J] a complété un dossier de demande de financement auprès d'un établissement présenté par Mme [A] comme étant BOURSORAMA BANQUE.
6a0b7b00cdc6046d471eefdd
15 mai 2026
Le rapport d'audit et le coût correspondant étaient joints audit courrier.
Référés
69dd2392cdc6046d471ab0c3
2 avril 2025
Nous, M Dominique DALESME, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1] EVRY, assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SARL AUDIT
6a0f90c3cdc6046d4780ac9d
21 mai 2026
; * À la lecture du procès-verbal critiqué, il semblerait que le commissaire de justice se soit contenté de constater la présence du nom de la société sur l'interphone, sans plus d'investigations et
Page 2 sur 54