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1 338 résultats pour « Daniel DU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69c741c0cdc6046d473e62dc

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Madame Christiane CHEVALIER, Monsieur Olivier HEMOND, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69c741e0cdc6046d473e6536

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Monsieur Michel JALABERT, Madame Nadine JARRIER, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69c74287cdc6046d473e704b

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Pierre LAURENT, Monsieur Loïc CALMET, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69c74297cdc6046d473e715c

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Monsieur Xavier MOINON, Madame Marie-Agnès PINEAU, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69c74370cdc6046d473e804f

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Loïc CALMET, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69c74d3acdc6046d473f2969

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Monsieur Eric ARBANERE, Monsieur Loïc CALMET, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

6a0b9b2fcdc6046d472163ec

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Madame Christiane CHEVALIER, Monsieur Pierre LAURENT, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

6a0b9b7ecdc6046d472168e9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Monsieur Christian SCHNELL, Monsieur Pierre LAURENT, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

6a0b9b8fcdc6046d472169f8

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Monsieur Christian SCHNELL, Monsieur Pierre LAURENT, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

6a0b9bdccdc6046d47216ef9

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [Z] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur Xavier MOINON, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

6a195558cdc6046d475811a0

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [Q] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur Sébastien PAJON, Juges, Assistés de Maître Pascal DANIEL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a16ca5ecdc6046d4717af31

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

RONDEL Vincent, président présent et accompagné d'un salarié Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges: Philippe LESAFFRE Daniel GUYON Grégory HERBET Greffier lors

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a16cad7cdc6046d4717b982

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Débiteur(s): VEMAGO (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : Me Catherine JAOUEN ([A] [U] [T], présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Philippe LESAFFRE Juges : Daniel

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a16cae8cdc6046d4717bad4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

GRUSON, son conseil présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Philippe LESAFFRE Juges : Daniel GUYON Grégory HERBET Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a16cb25cdc6046d4717c03e

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[H] [U] (EI) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s): Présent en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Philippe LESAFFRE Juges : Daniel GUYON Grégory HERBET

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a16cb48cdc6046d4717c5da

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Localité 1] (SARL) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant(s) : ZAABOUL Sofiane, co-gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Philippe LESAFFRE Juges : Daniel

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69df5f9dcdc6046d474ec57d

Commerce

11 février 2026

11 février 2026

mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [P] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur Sébastien PAJON, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

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TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add469cdc6046d47f88c9a

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Jugement signé par Monsieur Raphaël PAUL, Juge présent lors des débats, et Madame Tiphaine DANIEL, commis-greffier auquel la minute de la décision a été remise par le juge signataire.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b19aa1cdc6046d474d4981

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Président : Monsieur Jean-Pierre BOISSEAU Juges : Monsieur Xavier MOINON Madame Marie-Agnès PINEAU En présence du Ministère Public lors des débats, Madame Fanny FOURNIER Lors des débats : Maître Thierry DANIEL

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1aaaecdc6046d474f7226

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS Juges : Monsieur Bertrand ROUSSEAU Monsieur Christian SCHNELL Lors des débats : Maître Thierry DANIEL

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