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DÉCISION / ECLI

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TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9bdf5cdc6046d47a63e3a

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre NESSELER président, Monsieur Bruno ROLLINGER, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9be01cdc6046d47a63f0f

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre NESSELER président, Monsieur Bruno ROLLINGER, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9be0dcdc6046d47a63fbd

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre NESSELER président, Monsieur Bruno ROLLINGER, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9ca5bcdc6046d473a0e27

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[V] [C] 2 Rue PIERRE LOTI 92320 CHATILLON non comparant Nous, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a47e94cdc6046d472b4894

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Localité 1] Manon - COMPARANTE Défendeur (s) : Monsieur [K] [N] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Maître [X] – NON COMPARANTE Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Pierre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da9d7acdc6046d47e9c2a7

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Minute signée par Madame Valérie BOULANGER, le Président empêché et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9f122cdc6046d4777b286

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Tribunal a été saisi de la présente instance le 15 avril 2025 par requête du mandataire judiciaire L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 07 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae8353cdc6046d4703f559

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

instance le 18 juin 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 18 juin 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Pierre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae83e9cdc6046d4704018b

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

instance le 18 juin 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 18 juin 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Pierre

Source officielle
TCOM

Chambre 9 CLOTURES

69e66439cdc6046d47ee5b5b

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

TRIBUNAL Affaire plaidée lors de l'audience du 17/10/2025 où siégeaient Monsieur Jean-François BERNARD, Président d'audience, Madame Brigitte HAMACHE, Monsieur Didier BEGAT, Juges, assistés de Maître Pierre-Olivier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9eb22cdc6046d47077026

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

) par Maître [R] [S] -Toque n° [Adresse 18] [Adresse 19] L'affaire a été entendue à l'audience du Juge de l'orientation du 17 octobre 2025 tenue par Monsieur Thierry MARMILLON, assisté de Monsieur Pierre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc5547cdc6046d473fb067

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025J17 Date de l'audience de mise en délibéré : 03 octobre 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président: Monsieur Pierre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c53e49cdc6046d470b0a24

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

en Chambre du Conseil du 02 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Monsieur Claude MARTINAIS, Juge, * Monsieur David GUIMARD, Juge, assistés de : * Maître Pierre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c54782cdc6046d470be63f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

en Chambre du Conseil du 02 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Monsieur Claude MARTINAIS, Juge, * Monsieur David GUIMARD, Juge, assistés de : * Maître Pierre

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80038cdc6046d474d17af

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre NESSELER, président, Monsieur Alain HELLENTHALER, Madame Stéphanie RECEVEUR, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c801a3cdc6046d474d30cb

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre NESSELER, président, Monsieur Alain HELLENTHALER, Madame Stéphanie RECEVEUR, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a391a0cdc6046d47180ec9

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TOUFIC Juges : Madame Nicole PARENTI Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT Greffier : Madame Marine DESSAUX comparant par monsieur [X] [H], [Y] en qualité de gérant La société OCTOPUS DETAILING (SARL) est

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TCOM

Trib. de Commerce

69da6256cdc6046d47e23e1e

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6c55cdc6046d47e300c9

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé. En présence de : Madame Soizic GUILLAUME, Procureur de la République.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da85facdc6046d47e76e9e

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Jugement prononcé en audience le 10/10/2025 par Monsieur Patrick LE CERF, président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé, qui l'ont signé.

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Journal officiel
Créations

Il était une fois by Marie, GOUDALLE, Marie-Pierre, Françoise, Béatrice

SIREN 494944424Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

12/05/2024

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Radiations

IL ETAIT ENCORE UNE FOIS, HERRIAU, Marie-Pierre

SIREN 432148278Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

19/10/2022

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Modifications diverses

IL ETAIT UNE PIERRE, CHEVRIER, Karine

SIREN 882506314GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

22/04/2021

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Créations

IL ETAIT UNE PIERRE, CHEVRIER, Karine

SIREN 882506314GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

19/05/2020

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Il était une pierre, SIGONNEAU, Céline Nadine Marcelle

SIREN 853936805GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

27/09/2019

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