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4 398 résultats pour « Boriès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3ème chambre

69e86ef4cdc6046d471a90fc

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Cet équipement était mentionné dans le bon de commande n°217335 signé par les parties le 15 avril 2023 et constituait un élément essentiel de son consentement.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d91d65cdc6046d47c73be9

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

SELARL IGMAN CONSEIL, agissant par Me Martine ASSIE-SEYDOUX, Avocat (E0222) et comparant par Maître Frédéric GODARD, Avocat au Barreau de Val de Marne - 101 B / 103 avenue Victor Hugo 94120 Fontenay sous Bois

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b878c6cdc6046d47e6bb2a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Moyens des parties : A l'appui de sa demande, la SAS LABORATOIRE PERFORMANCE HABITAT (LPH) expose : Que le bon de commande daté du 10 avril 2024 signé par la SAS MSN [O] fait apparaitre les quantités

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eff39acdc6046d47c6afec

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 8 Janvier 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00046 URSSAF D'ILE DE FRANCE / SAS BOOKER LOGISTICS N° RG : 2025P01616 DEMANDEUR URSSAF D'ILE DE

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69a4418ccdc6046d47250bac

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d'intervention ALLIANCE DU FROID du 3 janvier 2025 et facture du 7 janvier 2025 * Le bon d'intervention SAS TOUT TECHNIQUE du 9 janvier 2025 * Le courriel et lettre recommandée avec avis de réception

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4de7ecdc6046d47cab905

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

peuple français Jugement du 09/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 009714 Demandeur(s) : Me [N] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Présent en personne Débiteur(s): BON

Source officielle
TCOM

CITATION D'OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa4b2cdc6046d4778233b

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

ARRAS JUGEMENT DU 29/05/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 22/05/2026, l'entreprise ci-après nommée : SAS LES RENOVATIONS DE REMI [Adresse 1] [Localité 1] Activité : gros oeuvre ossature bois

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9dd84cdc6046d477661c2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

a été saisi de la présente instance le 08 janvier 2025 par requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 01 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Yves BON

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9f76ecdc6046d47787ded

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Tribunal a été saisi de la présente instance le 06 mai 2025 par requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 28 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Yves BON

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d543cdc6046d473235aa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La société [U] [Z] produit aux débats 37 bons d'inventions datées du 11 janvier 2023 au 25 novembre 2024 et pour ne citer que quelques-uns : * Bon n°843 du 11 janvier 2023 : «test de coupe Ok mais la

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0ae60bcdc6046d470fd75e

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Le tribunal notera l'esprit de cet argumentaire qui met le formalisme du bon de livraison à une valeur supérieure à la livraison elle-même.

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8db47cdc6046d478ac463

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

en principal à laquelle s'ajoutent 3 133,23 € d'intérêts ; Juger que FCGE détient à l'encontre de TEMS une créance au titre de la restitution de l'acompte versé pour la commande d'un véhicule livré bon

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae354ecdc6046d47fec0ec

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

A l'audience, la société MC PIZZA FLAG ne réfute pas la pièce et n'apporte pas la preuve d'un bon de commande sans conditions générales de vente.

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chambre 1-4

69d8f63fcdc6046d47c3f1d4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[A] [I], demeurant Le Pré du Bois Chemin sus les Devens 10 CH-1167 Lussy sur Morges SUISSE et encore Chemin du Coulet 10, CH 1162, Saint Prex (Suisse) Partie demanderesse : assistée de la SELARL MARTY

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TCOM

Procédure collective (ouverture)

69cc1604cdc6046d47a737a8

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[Adresse 1] Représentée par Me Emeric TOUVET ([Localité 1]) 2/ SAS PHENOMEN [Adresse 2] Non comparante PARTIES EN DEMANDE, d'une part, SAS BOIS DE L'OURS [Adresse 3] Représentée par Me Guillaume

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

6a0b44f0cdc6046d4717c2e7

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

et tissus - l'achat et la vente dans des boutiques éphémères d'objets, cadeaux personnalisés ou non, accessoires en bois et tissus. - Création et aide à la conception de site internet..

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TCOM

Trib. de Commerce

69a50e24cdc6046d4735bdd9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Qu'en effet, il ne saurait valablement dénier la réalité de la commande, la preuve, libre en matière commerciale, de celle-ci étant rapportée par les bons de livraison signés, sans pouvoir être excipé

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TCOM

Chambre 02

69f2c640cdc6046d47093dd9

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

J119 ) et par Me Virginie FOURNIER-LABAT [Adresse 9] (P204) * SAS LEASECOM [Adresse 12] Représentant légal : FinTake Group, Président, [Adresse 13] comparant par Me [T] [G] [Adresse 14] [Courriel 1] (BOB

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c109fbcdc6046d47a1c9c6

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LES FAITS Dans le cadre de sa stratégie de croissance le groupe [N] se rapproche de la société ETS [W] désirant céder leur entreprise spécialisée dans l'exploitation forestière, le négoce de bois d'œuvres

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c65acdc6046d478994cf

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

, de bardage, de couverture, d'isolation par l'extérieur, de parquet et de terrasse en bois.

Source officielle

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