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738 résultats pour « Duboc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 05

69f645eccdc6046d475e6d94

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Dominique DUBOIS Mandataire Liquidateur : SELARL FIDES prise en la personne de Me [J] [U] DEBITEUR SARLU [Localité 2] CONSTRUCTIONS SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] RCS [Localité 1] : 838087518 - 2018

Source officielle

Page 25 sur 37

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Annonces BODACC781 résultats

Journal officiel
Créations

FOLLIOT, Elise, Christine, Jacqueline, DUBOC

SIREN 750283483Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

24/07/2026

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Dépôts des comptes

PLOMBERIE DUBOC

SIREN 982586844Greffe du Tribunal de Commerce de caen

21/07/2026

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Radiations

Dubocage, Amelie, Duhamel

SIREN 943038976Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

14/07/2026

Voir →

Radiations

LAURENCE DUBOC - ROBERT ALEPEE & CIE

SIREN 350427399Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DUBOCQ

SIREN 957202476Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

10/07/2026

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TCOM

Chambre 2-5

69d2c409cdc6046d473c29c3

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Olivier Dubois, juge-commissaire. Maintient la SCP BTSG en la personne de Me [T] [A], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d319c4cdc6046d4741f7aa

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Olivier Dubois, juge-commissaire. Maintient la SELAS ETUDE JP en la personne de Me [Z] [O], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69abffe0cdc6046d47d2374f

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Demandeur (s) : HOWDENS CUISINES [Adresse 1] 62880 Vendin-le-Vieil N° SIREN : 477 588 966 Représentant (s) : AVOCATS SCP RAMAHANDRIARIVELO ET DUBOIS Défendeur (s) : [Adresse 2] N° SIREN : 522 115 328

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e37faccdc6046d47aeb714

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

pressing, blanchisserie et toutes activités annexes et connexes pouvant s'y rapporter [Adresse 1] 2024B00460 Inscrit au RCS AMIENS sous le numéro 814 168 548 Désigne en qualité de Juge Commissaire Madame DUBOIS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6c96acdc6046d4732c9cc

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Dirigeant : Monsieur, [Y], [C], [K], [Z] Comparution : en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Madame Brigitte DUBOIS Monsieur, [R], [V] lors des débats,

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a0f02e4cdc6046d4770408c

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Olivier Dubois, juge, M. Arnaud de Pesquidoux, juge, assistés de Mme Jocelyne Miré, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c852cdc6046d47178745

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 21/05/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT-SIX 4ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ147 Prononcé le 21/05/2026 par Madame Françoise GAUDEFROY Président, Madame Anne DUBOIS

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a195f9ccdc6046d47592db6

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Christophe DUBOIS, substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire de CHAMBERY, lequel a émis un avis favorable à l'homologation de la transaction.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c80acdc6046d471781a0

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 21/05/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT-SIX 4ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ153 Prononcé le 21/05/2026 par Madame Françoise GAUDEFROY Président, Madame Anne DUBOIS

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d5f509cdc6046d477c8071

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Olivier Dubois, juge-commissaire. Maintient la SELARL ASTEREN en la personne de Me [K] [E] [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6219acdc6046d4756ec42

Commerce

21 mai 2025

21 mai 2025

Dominique DUBOIS, M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca4a56cdc6046d477f0923

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

représentée par Maître, [W], [I] et Maître, [F], [P] Commissaire à l'exécution du plan : la SELARL AJ PARTENAIRES, représentée par Maître, [W], [I] et Maître, [F], [P] Mandataire Judiciaire : la SELARL MARIE DUBOIS

Source officielle
TCOM

REFERES

69b8a051cdc6046d47e9e7ad

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

SAS PSP3, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par son avocat postulant Maître Isabelle DUBOIS

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bad6ecdc6046d472271ca

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

. : 2026002137 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : [Adresse 1], poursuites et diligences de ses représentants légaux, ayant pour avocat Maître [I] [N], substituée par Maître Cyrille DUBOIS, D'UNE PART ; ET

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TCOM

2 ème chambre

69d221eecdc6046d472ebd3b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Olivier Dubois, M. Laurent Caniard, M. Guillaume Simon, M. Joël Cosserat, Mme Christine Mariette, Délibéré par les mêmes juges.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0b4d9cdc6046d4735b1ea

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

]. en qualité de Président de la SAS ELITE TRANSPORT LYON Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Brigitte DUBOIS

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b5ddcdcdc6046d47b1d34c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[…] JUGEMENT DU 09 JUILLET 2025 Composition du Tribunal lors des débats : Monsieur Thierry PROST, Président de chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame Laurence DUBOIS, Commis

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c822becdc6046d4752d4fd

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Adresse 1] ci-après dénommée Entreprise en Difficulté, représentée par son dirigeant EN PRESENCE DE : Mandataire judiciaire :, [P] & Associés – Mandataires judiciaires représentée par Maître Bérénice DUBOC

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TCOM

Trib. de Commerce

69e1bb10cdc6046d47870a06

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Localité 1] [Adresse 3] 2023B00840 Inscrit au RCS [Localité 2] sous le numéro 978 840 189 Fixe la date de cessation des paiements au 01/12/2025, pour dettes impayées à cette date ; Nomme Madame DUBOIS

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