Monsieur [H] [O] est le gérant de la SARL CDS DU TOUCH, société spécialisée dans la vente et l'installation en chauffage, climatisation et plomberie à [Localité 1] (31).

destination principalement des militaires ; * De fournir des solutions clés en main en fonction des besoins spécifiques de ses clients, avec des installations auxiliaires telles que l'éclairage, le chauffage

LE 15 avril 2026, EXPOSE DES FAITS Par convention signée en date du 8 mars 2018, pour les besoins de son activité professionnelle, la SARL E.P.C ayant exercé une activité de travaux de plomberie, chauffage

La société DALKIA est l'un des spécialistes français du chauffage urbain via des énergies renouvelables et notamment via des centrales géothermiques en région parisienne.

Les 17 décembre 2018 et 2 janvier 2019, Viennedis et MCI signent un contrat de maintenance type « P2 + pièces » des équipements frigorifiques, climatiques et chauffage pour l'établissement de Viennedis

LES FAITS ET LA PROCEDURE La Société BOIS DU GOÊLO exerce l'activité de vente de bois de chauffage, pellets et granulés à [Localité 1] dans les Côtes d'Armor.

toutes applications de travaux publics ; que la société LOGSTOR FRANCE a pour activité la production, la vente et l'installation de systèmes et tuyaux pré-isolés basse et haute température pour le chauffage

consommateur de payer des frais lorsqu'il exerce son droit de rétractation d'un contrat de prestation de services, de distribution d'eau, de fourniture de gaz ou d'électricité et d'abonnement à un réseau de chauffage

versés aux débats, le Tribunal estime que les charges mensuelles de Monsieur [V] sont retenues ainsi : * Emprunt immobilier 459 € * Prêts de consommation 550 € * Frais mensuels 800 € (électricité, chauffage

INTERIEURE (SARL) a une activité d'ébénisterie, fabrication et négoce de meubles meublants accessoirement achat vente d'électroménager, éclairage d'ambiance, luminaires, sonorisation, appareils de chauffage

Un contrat de sous-traitance a été conclu le 15 octobre 2021 entre la SAS CPC CONSTRUCTION et la SAS PIERRE STREIFF, au titre des travaux relevant du lot « plomberie-chauffage – VMC », pour un montant

La cause a été entendue à l'audience du 8 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Benjamin DELORME, Juge, * Madame Catherine DELORME, Juge, assistés de

La société ZENEO a pour activité principale les travaux de maçonnerie générale, construction, rénovation, carrelage, ravalement, plomberie, chauffage et sanitaire.

de Chambre, Assisté de Johanna LISSARRE LANGELUS, Greffier assermenté, JUGEMENT FAITS ET PROCEDURE La société EVIAA MARINE SAS a pour activités « tuyauterie, chaudronnerie, soudure, serrurerie, chauffage

L'activité principale de La société LUCELEC est une activité de vente et installation d'appareils de chauffage et de climatisation ainsi qu'elle en justifie en produisant un extrait Kbis.

La LA COMPAGNIE DES ENERGIES PROPRES a pour activité l'installation et l'entretien d'équipements de chauffage, de climatisation, de ventilation, et photovoltaïques.

intégration de matériels électriques » * MAGNOLIA ENERGIES SASU créée le 2 mai 2019 dont l'activité est « réalisation de travaux d'électricité, installation de plomberie et de climatisation, ventilation et chauffage

destination principalement des militaires ; * De fournir des solutions clés en main en fonction des besoins spécifiques de ses clients, avec des installations auxiliaires telles que l'éclairage, le chauffage