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1 908 résultats pour « Hervé-Lancien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a4faf6cdc6046d47348dbf

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Hervé COPPIN JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Bruno MILORD assistés de madame Marion LEFVRE, commis-greffier, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb3fc0cdc6046d479314e2

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

G.F.A - GROSSISTE FONTE ACIER (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 28/10/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame BOULFRAY Fanny Monsieur BROSSIER Hervé

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cf12c8cdc6046d47ec6376

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Hervé LEFEBVRE, Mme Anne TAUBY et M. Guillaume MONTEUX ; Délibéré le 6 décembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69afc019cdc6046d471e01e6

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

suit : Défendeur : HDJ SERVICES 78, [Adresse 1] Comparant en personne, d'une part, En présence de : Maître [Z] [W] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : Hervé

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69afc030cdc6046d471e0365

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

dont la teneur suit : Défendeur : [Adresse 1] Comparant en personne, d'une part, En présence de : Maître [C] [P] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : Hervé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bedd12cdc6046d47760e9a

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Composition du tribunal lors de l'audience du 08/01/2026PRESIDENT: Monsieur Hervé LEGOUPILJUCES: Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPETMonsieur [X] [V]: Madame [C] [P] En la cause de SOCIETE FINANCIERE DE LA

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01638cdc6046d478dbe78

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ainsi fait, jugé et délibéré par monsieur Hervé COPPIN, président de chambre, monsieur Samuel THOUROUDE et monsieur Guillaume CAUCHARD, juges, assistés de maître Béatrice MAFIOLY- BINNIÉ, greffier associé

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TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69c7869bcdc6046d47446fe4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

en chambre du conseil afin de voir prononcer à son égard une mesure d'interdiction de gérer ; L'affaire a été plaidée à l'audience du 29/09/2025, au cours de laquelle ont comparu par devant Monsieur Hervé

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TCOM

Chambre 04

69f443accdc6046d472e94f3

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

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TCOM

Chambre 2-5

69d29ec8cdc6046d4739c8b4

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

* SELARL ARGOS en la personne de Me [Z] [H], 19 rue Lantiez 75017 Paris, mandataire judiciaire, présente. M. [P] [O], 4 rue Trouillet 92110 Clichy, représentant des salariés, absent.

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TCOM

chambre 1-5

69d922e8cdc6046d47c7a090

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

ET : SELARL ARGOS en la personne de Me [J] [T], dont le siège est situé 19, rue Lantiez 75017 Paris, prise en sa qualité de liquidateur de la SAS ZED, dont le siège social est 87, rue de Longchamp 75016

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TCOM

Contentieux - audience publique

6a0bb182cdc6046d4722ac63

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Par exploit en date du 21/01/2026, la Société EXPRESS HEROES UAB a fait délivrer assignation à la Société ZIEGLER FRANCE en vue d'obtenir une condamnation en paiement de cette dernière.

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TCOM

5ème chambre

69ea0e85cdc6046d473fc1de

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Pierre Hervé BRUN, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

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Contentieux général - chambre 3

69bfb364cdc6046d47870b2e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Défendeur(s) : Madame [O] [G] [Adresse 2] Représentant(s) : Maître Franck THILL, avocat plaidant Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Eveline ORY Juge(s) titulaire(s) : Hervé

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Chambre 2-5

69d10f20cdc6046d47184d74

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle exerce une activité d'achat vente de fruits et légumes herbes aromatiques et médicinales au détail et Grossiste. Culture de fruits et légumes herbes aromatique et médicinales.

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Référé vendredi salle 3

69d150d1cdc6046d4720a442

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

A l'audience du 4 avril 2025 : Le conseil de la SA ALLIANZ TRADE - EULER HERMES FRANCE se présente et dépose des conclusions motivées aux termes desquelles il nous demande, dans le dernier état de ses

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Procédures Collectives

69c2bc07cdc6046d47c8c234

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

été communiqué : Clémence MEYER Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire d'Auch présente sur l'audience Partie demanderesse : Procédure d'office Partie défenderesse : LES VINS DE L'HERRE

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b80dcdc6046d47a5c7fd

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

contradictoirement et en premier ressort, Prononce la jonction des affaires 2025002398 et 2026001238, Passe les dépens en frais privilégiés de procédure collective, Et le présent jugement a été signé par Hervé

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DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b81acdc6046d47a5c8e3

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

contradictoirement et en premier ressort, Prononce la jonction des affaires 2026001239 et 2025002397, Passe les dépens en frais privilégiés de procédure collective, Et le présent jugement a été signé par Hervé

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Chambre 22

69f52542cdc6046d474432fb

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Hervé VARILLON,Président du conseil d'administration, 8 Rue Philibert Delorme 75017 Paris 17e Arrondissement comparant par Me Matthieu GUÉRIN 139 BOULEVARD HAUSSMANN 75008 PARIS Non comparant DEFENDEUR

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