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92 résultats pour « Anglan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

R E F E R E

69bfc9a5cdc6046d478888b1

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

11/25 Parties demanderesses : * THE FAMILY (FELLOWSHIP) [Adresse 1] – Royaume-Uni, Agissant poursuites et diligences de l'un de ses designated members, The Family (Holdings) Ltd., Société de droit anglais

Source officielle

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c46ecdc6046d47c001cd

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

numéro 927 790 741 et a déclaré exercer l'activité suivante : L'exploitation d'établissement d'enseignement scolaire privé hors contrat pré-primaireprimaire et secondaire, y compris en mode bilingue anglais-français

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TCOM

Chambre 2-3

69d33488cdc6046d4743f56e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[T] [C], 38 avenue du Roule 92200 Neuilly-sur-Seine, directeur acquisitions, présent - YOOBIC LIMITED, Private Limited Company de droit anglais, dont le siège social est 2nd Floor, Smith Square No1, 77

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TCOM

Trib. de Commerce

6a16dbc0cdc6046d47192f7d

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Par courriel du 28 avril 2026, le conseil du demandeur a transmis des observations numéro 3 annulant et remplaçant les précédentes dans lesquelles il a fait état du même moyen en précisant que la société

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TCOM

Référés

69f0ccddcdc6046d47d914ac

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

ou détachés, le cas échéant mal orthographiés, seuls ou combinés les uns aux autres, les mots ou radicaux suivants, en majuscules ou en minuscules, combinés au mot [E], le cas échéant en français, anglais

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7bd60cdc6046d477da84c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

T-TRAM pour le compte de la SARL CRM * un contrat en anglais dont on comprend que la marchandise a été prise en charge à [Localité 2] en Tunisie et déchargée à la pointe des Galets * la facture d'un

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TCOM

Chambre 02

69f5d48bcdc6046d47509e35

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

envoi sous température dirigée vers le Royaume-Uni, * La lettre de la société CL SURVEYS convoquant les parties à une expertise suite à l'intrusion de migrants et au refus par le destinataire final anglais

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c46f26cdc6046d47f7428f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

SAS AIRWAYS AVIATION ACADEMY propose des cursus destinés à former des pilotes de ligne (formation AOT-ATPL), des hôtesses de l'air et des stewards (formation CCA-CCTO), ainsi que des formations en anglais

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TCOM

Affaire Courante

6a195793cdc6046d475845ed

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Subsidiairement, elle invoque une exception d'inexécution en soutenant que le stand attribué lors du salon (stand classique) ne correspondait pas au stand d'angle «ouvert sur trois allées» initialement

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TCOM

CHAMBRE 03

6a183a24cdc6046d473ba7b4

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

celles-ci sont décrites dans la proposition commerciale, à savoir : Les curriculum vitae adressés ne correspondaient pas aux profils de postes recherchés, la plupart des candidats ne parlant pas anglais

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb1bf8cdc6046d47910fe4

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Localité 1] REPRESENTANT (s) : Maître Louis-René PENNEAU Maître, [C], [L] NTFARC Y DEBATS A L'AUDIENCE DU 24/11/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur Francois-Xavier I ANGLAIS

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TCOM

REFERE

69b1e8c4cdc6046d4756a3a1

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

HILAIRE Avocats au Barreau d'Orléans DEFENDEUR(S) SARL [O] Dont le siège social est [Adresse 2] Immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le nº 404 161 424 Représentée par l'Avocat plaidant : Maître Angela

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DELIBERES A VIDER

69dac46bcdc6046d47ec7736

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

brutale des relations commerciales établies avec la société de droit brésilien SALVATORI INDUSTRIA E COMERCIO DE COSMETICOS que des dénonciations calomnieuses effectuées par celle-ci et son distributeur anglais

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AFFAIRES COURANTES

69abbda3cdc6046d47cd3269

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

En effet, il est rédigé en anglais sans traduction, ce qui contrevient à la jurisprudence établie par la Cour de cassation, qui s'appuie sur l'ordonnance de Villers-Cotterêts de 1539, et permet aux juges

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DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8bb5cdc6046d476f9f8c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ASSIGNATION RPVA CONTRE : Monsieur [U] [M] [Adresse 2] [Localité 1] (société civile) [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] Comparant tous les deux par Maître Clémence JULLIARD et Maître Sophie KUJUMGIAN-ANGLADE

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Trib. de Commerce

69f7bef5cdc6046d477dc642

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

mail du 31 janvier 2022 (pièce 8), * recherchant et proposant un intervenant pour la gestion et le développement commercial (mails des 17 et 19 novembre 2021 - pièce 8) ainsi qu'un intervenant en anglais

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Chambre 01

69f5f3b9cdc6046d47531ac6

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DE [Localité 1] JUGEMENT DU 6 JANVIER 2026 1ère Chambre N° RG : 2025F01170 DEMANDEUR REFLY GROUPE LTD, société de droit anglais, [Adresse 1] [Localité 2] (UK) comparant par Me Joyce [Adresse 2] [Adresse

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TCOM

CHAMBRE 05

6a0c07e4cdc6046d47292c3e

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 11 mai 2026 CHAMBRE 05 N° RG : 2025F00401 DEMANDEURS SARL [J] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Angela

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Chambre 16

69beedcbcdc6046d47791f21

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La société MSC retient que l'acte est rédigé au bénéfice de la société AIG EUROPE LIMITED, de droit anglais, et non AIG EUROPE, de droit luxembourgeois.

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TCOM

Chambre 01

69fc9323cdc6046d47eca859

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 5 MAI 2026 1ère Chambre N° RG: 2025F01366 DEMANDEUR REFLY GROUPE LTD GROUPE LTD, société de droit anglais, [Adresse 1] - ROYAUME-UNI comparant par Me Joyce

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