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131 résultats pour « Braun »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a77352cdc6046d476c2857

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle: 2Numéro de Procédure Collective: 2Numéro Parquet: : 2024F1774 : 2025RJ15 SARL EL RANCHO dont le siège social est : [Adresse 1] assistée par Maître BRUN

Source officielle

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TCOM

5ème chambre

69e8ad46cdc6046d471fbfca

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Pierre Hervé BRUN, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b80f20cdc6046d47dc4c44

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Me Frédéric BRUN, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, a assisté M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b80f3dcdc6046d47dc4e64

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Me Frédéric BRUN, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, a assisté M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9c452cdc6046d4774aed9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

VINGT-SIX Rôle n° 2012F1618 Procédure 2010RJ0820 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société ETUDES ENVIRONNEMENT, [Adresse 1], [Localité 1] Date d'ouverture : 24 juin 2010 Juge-Commissaire : Monsieur BRUN

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae3128cdc6046d47fe84d8

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Rôle n° 2023F890 ENTRE - La SCI L ELLIOU [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SELARL BRUN KANEDANIAN - [Adresse 2] [Localité 2] ЕТ - La SAS GL MARTIN représentée par la société BGXL [

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34999cdc6046d47d7026c

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

personne de Maître, [N], [Y], mandataire judiciaire, donne un avis favorable à la poursuite de l'activité, La société RAINBOW ET CIE SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, assistée de Maître Anaëlle BRAU

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e907cdc6046d47e0fff4

Commerce

5 novembre 2025

5 novembre 2025

conseil, à l'audience de ce jour, par les soins de Madame le Greffier, Attendu que Monsieur [Z] [V], représentant légal de l'entreprise, a comparu en chambre du conseil, assisté de Maître Jean-Marc BRAUD

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TCOM

Trib. de Commerce

69fda8b0cdc6046d470725c6

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Roland BRUNNER. Il n'est pas contesté que la société COMPTOIRS GOURMETS et M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7ce29cdc6046d47724eff

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ayant pour Avocat plaidant Maître Sarah ZIMMERMANN, Avocat au Barreau de STRASBOURG, Cabinet ALEXANDRE, LEVY, KAHN, BRAUN & ASSOCIES, AARPI, [Adresse 6] à [Localité 2].

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TCOM

Chambre 3

F00287 SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELSc/EURL SOCIETE DES AMBULANCES NICOISES

69bd08fdcdc6046d474dc92a

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Hervé BLANC, Président, Mme Patrica BRAUN, M. Bruno MARTINEZ, Assesseurs. Prononcée le 7 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0ade09cdc6046d470f23c9

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

exceptionnelle de la période d'observation Procédure : 2025RJ239/LES FRANG'AIN (SAS) [Adresse 1] Comparant Assisté du cabinet BES SAUVAIGO & ASSOCIES Organes : Juge commissaire : Monsieur Gilles BRUNNER

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TCOM

5ème chambre

69ea664acdc6046d474b8eb0

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

BRUN Pierre Hervé , juge chargé d'instruire l'affaire référencée ci-dessus, après avoir, lors de notre audience, recueilli l'avis des parties : * Fixons le calendrier des audiences et des échanges entre

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TCOM

VENDREDI

69c32f7bcdc6046d47d55195

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

AQUITAINE SERVICES,, [Adresse 3] ayant formé opposition en date du 6 octobre 2025 à l'ordonnance portant injonction de payer rendue le 22 juillet 2025 à son encontre, comparaissant par Maître Annaëlle BRAU

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a3153acdc6046d470d427f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

délivrée Leà JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 rendu par mise à disposition au greffe DEMANDEUR(S) : CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse de la Région Méditerranée [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Maître David BRUN

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CCC

69c3cad7cdc6046d47e55792

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

.: CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE LA REGION MEDITERRANEE, [Adresse 1] Me David BRUN, Avocat, [Adresse 2] C/, [U]EURL (SARL), [Adresse 3] DEFAILLANTE Suivant exploit de la société ABC DROIT, Commissaires

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Trib. de Commerce

69f32e81cdc6046d4712a31b

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

VINGT-SIX Rôle n° 2025F6130 Procédure 2025RJ1738 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société Construction Structure Métallique [Adresse 1] Date d'ouverture : 29 octobre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur BRUN

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chambre 1-9

69cff638cdc6046d47010709

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Partie demanderesse : assistée de AARPI MASQUELIER-CUERVO – Me Frédéric MASQUELIER Avocat au barreau de Saint-Raphaël, 98 boulevard Félix Martin 83700 Saint-Raphaël et comparant par Me Catherine BRAUN

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TCOM

Chambre 3

69ef27a2cdc6046d47b12759

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

JACQUES Rodolphe, Mme BRAUN Patrica, Assesseurs. Prononcée le 23 avril 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

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Chambre 8

69a2530dcdc6046d47fd7721

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BLANCHON Gilles, Président, Mme Patricia BRAUN, Mme GIACOBBI Flora, Assesseurs. Prononcée le 9 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe.

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